fonds commun de titrisation

• Verordnung über Massnahmen gegenüber Belarus

... et c, peuvent être pris en compte dans les fonds propres complémentaires supérieurs. Les banq... de Bâle10 lors des opérations de titrisation; . b. les positions nettes longues, calculées sur...5. les établissements créés en commun; . 6. les bourses et les chambres de compensation;...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 47, 28 novembre 2006
• Einzig
• Verordnung

• Message concernant le financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

... la Confédération, les cantons et les communes 2718 . 4 Liens avec le programme de la législatur... matériaux et de recherches. FAD Fonds africain de développement African Development Fun... tels que des mécanismes de titrisation (securitization) visant la couverture et le partag...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... plus propice pour dégager les intérêts communs et élaborer des solutions viables. . 5674 ...Le présent rapport traite du Fonds monétaire international (ch. 3.4.2), de la Banque... complexe de regroupement, de titrisation, de découpage et de réémission, les créances e...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

... à veiller à une meilleure communication. La partie A contribue donc à diminuer netteme...LFP Loi fédérale du 18 mars 1994 sur les fonds de placement . (RS 951.31) . LFus Loi fédérale d...Etant donné que l'absence de titrisation des droits mis à disposition n'a aucun lien avec ...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant l'augmentation des moyens pour le financement de l'aide publique au développement

... en oeuvre en collaboration avec les communautés locales. Pour réduire les émissions de gaz à ef...1. Reconstitution du Fonds africain de développement (FAD): environ 180 mill... modes de transfert des risques (titrisation et couverture via les marchés des capitaux). . Da...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... des investissements opérés par les fonds souverains, dont le volume ne cesse d'augmenter. ....8.2 Europe de l'Est et Communauté des Etats indépendants (CEI) 673 . 8.3 Etats-Unis... élevée des fonds propres pour les titrisations de crédits à partir du deuxième niveau (CDO sur...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur les titres intermédiés et à la Convention de La Haye sur les titres intermédiés

... Outre les actions nominatives, des parts de fonds de placement 16 et des créances comptables à co... acte de cette proposition dans une communication du 28 avril 2004 82 et a constitué un «Groupe d... une dématérialisation, la titrisation intéresse davantage les titulaires d'un compte, n...

• Feuille Fédérale num. 48, 5 décembre 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007

... entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agri...Le Fonds monétaire international (FMI) et le Forum sur la ... des risques liés aux opérations de titrisation). . La gestion des risques de liquidité est tout ...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica