fond marin vie

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

...conscients que les problèmes des espaces marins sont étroitement liés entre eux et. doivent êtr... solennellement, notamment, que la zone du fond des mers et des océans, ainsi que de leur sous-so...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Convention du travail maritime, 2006

... maritime ainsi que les principes fondamentaux énoncés dans d'autres conventions internationale...f) gens de mer ou marin désigne les personnes employées ou engagées ou ...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1P.179/2001 de Ire Cour de Droit Civil, 1 mai 2001

..., de sorte que le recours est mal fondé en tant qu'il dénonce une violation du droit d'ê...Saint-Marin du 25 juillet 2000, § 75, et Ciraklar c. Turquie ...

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... maritime ainsi que les principes fondamentaux énoncés dans d'autres conventions internationale...f) gens de mer ou marin désigne les personnes employées ou engagées ou ...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... maritime ainsi que les principes fondamentaux énoncés dans d'autres conventions internationale...f) gens de mer ou marin désigne les personnes employées ou engagées ou ...

• Feuille Fédérale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• La Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

...conscients que les problèmes des espaces marins sont étroitement liés entre eux et. doivent êtr... solennellement, notamment, que la zone du fond des mers et des océans, ainsi que de leur sous-so...

• Feuille Fédérale num. 22, 3 juin 2008
• Seccion Unica

• Protocole de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets et d'autres matières (avec annexes)

... la nécessité de protéger le milieu marin et de promouvoir l'utilisation et la conservation ... l'évolution vers des approches fondées sur la précaution et la prévention,. Notant éga...

• Feuille Fédérale num. 9, 7 mars 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

...Profondeur variable avec haut-fond. . a). Espèces animales . Manchot d'Adélie. ...Tortues terrestres tropica. Tortues marines, Pelomedusidae. Tortues à carapaces molles, Trion...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif au Protocole de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultants de l'immersion de déchets

... de présenter des risques pour le milieu marin et la santé de l'homme (dont les déchets faiblem... toutes les eaux marines mais également les fonds des mers et leur sous-sol. Par contre, les dépôt...

• Feuille Fédérale num. 9, 7 mars 2000
• Seccion Unica

• Protocole No 11 à la convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés fondamentales portant restructuration du mécanisme de contrôle établie par la Convention

... 5 mai 1998 1 er novembre 1998 Saint-Marin 5 décembre 1996 1 er novembre 1998 Slovaquie 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 15 décembre 1998
• Unique
• Protocole