fond marin maldives

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

...conscients que les problèmes des espaces marins sont étroitement liés entre eux et. doivent êtr... solennellement, notamment, que la zone du fond des mers et des océans, ainsi que de leur sous-so...* 14 octobre 1996 13 novembre 1996 Maldives 7 septembre 2000 7 octobre 2000 Mali* 16 juill...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

...Les principes traditionnels qui fondent la carrière diplomatique et consulaire, c'est à ...Monaco, de Saint-Marin, du Canada ou des Etats-Unis). Certaines tâches o... - Lilongwe - - AMB - AMB - Maldives. - Malé - - - - - - Mali. - Bamako - AMB CG C -...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Accord relatif à l'application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 (avec annexe)

...réaffirmant que les fonds marins et leur sous-sol au-delà des limites de la... 14 octobre 1996 13 novembre 1996 Maldives 7 septembre 2000 7 octobre 2000 Malte 26 juin ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Accord

• Protocole facultatif du 6 octobre 1999 se rapportant à la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes

... réaffirme la foi dans les droits fondamentaux de l'individu, dans la dignité et la valeur de la... 17 octobre 2003 17 janvier 2004 Maldives 13 mars 2006 A 13 juin 2006 Mali 5 décembre 200...-Nevis 20 janvier 2006 A 20 avril 2006 Saint-Marin 15 septembre 2005 A 15 décembre 2005 Salomon, Ile...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 20 janvier 2009
• Unique
• Protocole