fonction publique quebec

• Arrêt nº 8C 124/2007 de Ire Cour de Droit Social, 20 mai 2008

... des contractures et une limitation fonctionnelle très discrète de la colonne cervicale. Les troub... cervicale simple (degré I à II selon la Quebec Task Force), de syndrome post-distorsion cervicale... que l'Office fédéral de la santé publique a renoncé à se déterminer. Le 11 mars 2008, le ...

• Message relatif à la loi fédérale sur la transparence de l'administration (Loi sur la transparence, LTrans)

... chargés d'accomplir des tâches publiques (p.ex. les CFF, La Poste, la CNA, Pro Helvetia ou ... des règles relatives au secret de fonction (actuellement régi à l'art. 22 de la loi sur le ...ex. Québec, Ontario); il est combiné le plus souvent avec la...

• Feuille Fédérale num. 9, 11 mars 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 8C 406/2009 de Ire Cour de Droit Social, 9 avril 2010

... somatique") selon la classification Quebec Task Force (rapport du docteur W.________ du 16 ao... indirect lors d'un accident de la voie publique le 17 avril 2007 avec, dans les suites, des cépha... une classification des accidents en fonction de leur degré de gravité et, d'autre part, d'inc...

• Arrêt nº 8C 182/2009 de Ire Cour de Droit Social, 8 décembre 2009

... cervicale de degré 1 à 2 selon la Québec Task Force, contusion de l'épaule, syndrome post-... n'avaient montré aucune limitation fonctionnelle significative du rachis cervical et de l'épaule d..., et à l'Office fédéral de la santé publique. Lucerne, le 8 décembre 2009. Au nom de la Ire Co...

• Arrêt nº U 371/06 de Ire Cour de Droit Social, 21 septembre 2007

... que l'Office fédéral de la santé publique a renoncé à se déterminer. Considérant en droi... cervicale simple (degré I à II selon la Québec Task Force), de migraines post-traumatiques, ainsi... éclaircissements nécessaires et, en fonction des résultats obtenus, statue à nouveau sur le d...

• Politica del personale di carriera e organizzazione del servizio esterno presso il Dipartimento federale degli affari esteri. Rapporto della Commissione della gestione del Consiglio nazionale

... de hautes études en administration publique/Istituto di studi superiori in amministrazione pub... - Montréal CG CG CG - CG CG. - Québec - CG C - - -. - Saint John's - - C - - -. - Toro... son mari dans l'exercice de ses fonctions, ne répond pas aux exigences du service diplomati...

• Foglio Federale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à l'arrêté fédéral relatif à l'engagement de l'armée en service d'appui lors du Sommet de la Francophonie 2010, à Montreux

...Le dernier Sommet s'est tenu à Québec (Canada) du 17 au 19 octobre 2008, année du 400e ... intercantonale de l'instruction publique de la Suisse romande et du Tessin. A l'étranger, ..., en accord avec l'OFAC et Skyguide et en fonction de la menace, édicter des procédures spéciales ...

• Feuille Fédérale num. 14, 13 avril 2010
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• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... utilisés pour la description des fonctions (chef de mission, secrétaire général, ambassade... extérieur soient mis au concours publiquement. Ces postes seraient ouverts à des personnes qui ... - Montréal CG CG CG - CG CG. - Québec - CG C - - -. - Saint John's - - C - - -. - Toro...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique (avec annexes)

... critiques d'acidité déterminées en fonction de l'azote tiennent compte des mécanismes d'élim... marge suffisante de sécurité la santé publique de tout effet nocif connu ou prévu et servent à ..., tout le territoire de la province du Québec au sud d'une ligne droite allant du Havre-Saint-Pi...

• Feuille Fédérale num. 25, 29 juin 2004
• Seccion Unica

• Message relatif au code de procédure civile suisse (CPC)

... de la sécurité sociale et de la santé publique CN) 6865 . 4 Droit comparé et rapport avec le dro... à raison de la matière et de la fonction 6875 . 5.2.2 Compétence à raison du lieu 6878 . ... familiale entrée en vigueur au Québec en 1997, intégrée dans la procédure civile cana...

• Feuille Fédérale num. 37, 19 septembre 2006
• Seccion Unica