Fluctuation structurelle

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... d'autant plus dépendante des fluctuations du dynamisme économique de son principal partenai... et à entreprendre des réformes structurelles et du secteur financier, qui garantissent le retou...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 63/2008 de IIe Cour de Droit Public, 22 mai 2008

... suppose ainsi une modification structurelle profonde de la situation professionnelle dans son ... étant typiquement soumis à des fluctuations, leur réduction passagère ne constitue pas un mo...

• Ordonnance de la CFB sur les placements collectifs de capitaux (OPCC-CFB)

... standardisée, conclue OTC, dont les fluctuations de prix ne sont compensées qu2019à la liquidatio...l'organisation: 1. l'organisation structurelle et fonctionnelle, 2. le système de contrôle int...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 6 février 2007
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... les conséquences de l'évolution structurelle sur le plan social et la favoriser en assouplissan...Selon le produit considéré, les fluctuations sont considérables. Dans le domaine des engrais e...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Message du 5 juin 2000 relatif à une modification de la loi fédérale sur l'assurance-vieillesse et survivants (nouvelles prescriptions sur les placements du Fonds de compensation de l'AVS)

... du Fonds affectée à la réserve structurelle, soit celle qui est prévue pour absorber les exc�...fluctuation, soit la réserve pouvant être mise à contributi...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2000
• Seccion Unica

• Message sur le frein à l'endettement

..., ce qui suppose une surcharge structurelle du budget. tefois due moins à l'art. 42bis de la ... réserves contribuent à limiter les fluctuations du taux d'imposition vers le haut et vers le bas. ...

• Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2000
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi fédérale sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (Financement des institutions de prévoyance de corporations de droit public)

... le message sur le projet de réforme structurelle de la prévoyance professionnelle (FF 2007 5381), ... leur utilisation et les réserves de fluctuations de valeur) et ses engagements (capital de prévoya...

• Feuille Fédérale num. 42, 21 octobre 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la révision de la loi sur la Banque nationale

... niveau des prix connut d'importantes fluctuations aux Etats-Unis et que le taux d'inflation augmenta... de mener indirectement une politique structurelle. Il s'agit d'éviter de tels conflits, ne serait-c...

• Feuille Fédérale num. 40, 8 octobre 2002
• Seccion Unica

• Message relatif au financement de la promotion des exportations pendant les années 2004 à 2007

... repourvus en 2000, profitant de la fluctuation naturelle. En 2001, 16 autres postes ont été sup... la productivité et à l'évolution structurelle nécessaire à long terme lorsqu'ils sont appliqu�...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Gestion moderne de la justice. Rapport de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration (OPCA) à l'attention de la sous-commission élargie DFJP/tribunaux de la Commission de gestion du Conseil des Etats dans le cadre de l'inspection «Haute surveillance parlementaire sur la justice»

..., dans le contexte de l'analyse structurelle du système judiciaire allemand. Ces études ont �... juges et les secrétaires, taux de fluctuation par catégorie de personnel. Le deuxième porte su...

• Feuille Fédérale num. 48, 3 décembre 2002
• Seccion Unica