Fluctuation conjoncturelle

• Rapport du 22 novembre 1999 de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des Commissions des finances, des Commissions de gestion et des Commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur les travaux de construction de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (...

... de grandeur de l'augmentation conjoncturelle des prix qui en résulte. Une bonne partie des ..., cet indice sert à mesurer la fluctuation des prix entre le moment où les crédits sont con...

• Feuille Fédérale num. 4, 1 février 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... d'autant plus dépendante des fluctuations du dynamisme économique de son principal partenai... avec retard à l'évolution conjoncturelle, de nombreux pays ne connaîtront pas de reprise d...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message à l'appui d'une révision de la loi sur l'assurance-chômage (LACI)

..., indépendamment de l'évolution conjoncturelle. Il sera certes inférieur ou supérieur selon qu'...90 à 90c) plus résistant aux fluctuations conjoncturelles. Il prévoit une participation fix...

• Feuille Fédérale num. 23, 12 juin 2001
• Seccion Unica

• Rapport Europe 2006

... personnes ne révèlent pas de fluctuation dans l'évolution générale des salaires par rappport à la courbe conjoncturelle. L'ALCP ne semble pas faire pression sur les salai...

• Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2006
• Seccion Unica

• Message sur le frein à l'endettement

... des exigences de la politique conjoncturelle. Le frein à l'endettement soumis par le présent ... réserves contribuent à limiter les fluctuations du taux d'imposition vers le haut et vers le bas. ...

• Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2000
• Seccion Unica

• Message concernant la révision de la loi sur la Banque nationale

... niveau des prix connut d'importantes fluctuations aux Etats-Unis et que le taux d'inflation augmenta... et d'influences de nature conjoncturelle. A moyen terme cependant, la masse monétaire deva...

• Feuille Fédérale num. 40, 8 octobre 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification du code des obligations (Protection contre les loyers abusifs)

..., corollaire d'une embellie conjoncturelle exceptionnelle. Par ailleurs, les taux hypothécai... du taux hypothécaire entraînent une fluctuation de loyers bien plus importante encore. Le passage ...

• Feuille Fédérale num. 2, 13 janvier 2009
• Seccion Unica

• Evaluation de la conduite et de la surveillance de l'assurance-chômage par la Confédération. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration de la Commission de gestion du Conseil des Etats à l'attention du Conseil fédéral

... dans n'importe quelle situation conjoncturelle. . Mais, à peine trois ans après son assainissem... à l'intérieur d'une marge de fluctuation neutre définie, sont indemnisés à 100 %, alors ...

• Feuille Fédérale num. 20, 19 mai 2009
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... 2005 par le Centre de recherches conjoncturelles (KOF) de l'EPFZ résume la diversité des dernièr... et sont donc moins tributaires des fluctuations internationales qui affectent les mouvements et de...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

... titre de mesure de stabilisation conjoncturelle, dans la promotion des exportations, plus particul...fluctuation des stocks) et des recettes d'exportation, déduct...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica