flotte marchande mondiale

• Convention du travail maritime, 2006

... coopération nationales, régionales et mondiales dans le secteur maritime et que son intégrité do... moins 33 pour cent de la jauge brute de la flotte marchande mondiale aura été enregistrée. . 4. ...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur les travaux et les instruments adoptés lors des 94e, 95e et 96e sessions de la Conférence internationale du Travail (CIT)

... plus leur place dans la marine marchande. Par ailleurs, la nécessité de concevoir un s... ensemble 33 % du tonnage brut de la flotte marchande mondiale. Cette entrée en vigueur ne de...

• Feuille Fédérale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... coopération nationales, régionales et mondiales dans le secteur maritime et que son intégrité do... moins 33 pour cent de la jauge brute de la flotte marchande mondiale aura été enregistrée. . 4. ...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... coopération nationales, régionales et mondiales dans le secteur maritime et que son intégrité do... moins 33 pour cent de la jauge brute de la flotte marchande mondiale aura été enregistrée. . 4. ...

• Feuille Fédérale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Message concernant l'arrêté fédéral renouvelant l'ouverture d'un crédit cadre pour cautionnement visant à garantir un nombre suffisant de navires de haute mer battant pavillon suisse

... performant, opérant à l'échelle mondiale. Le bon fonctionnement de ce secteur de services e... la Confédération a encouragé la flotte suisse depuis la fin des années 40, tout d'abord ... pour la Suisse d'avoir sa propre flotte marchande. 2.2.1 L'importance de la flotte suisse pour notre...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

...La flotte maritime suisse est composée de plus de trente na... développements de la crise économique mondiale qui sévit actuellement. . Efforts accrus pour enc... topographiques, la navigation marchande intérieure est importante avant tout dans le cadr...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Il ruolo del Consiglio federale e dell'amministrazione federale nell'ambito della crisi Swissair. Rapporto delle Commissione della gestione del Consiglio degli Stati

... dal Conseil supérieur de l'aviation marchande consente di preparare l'opinione pubblica in vista... USA sull'aviazione commerciale a livello mondiale. Se avesse potuto prevedere la piega drammatica pr... de l'immobilisation de la flotte Swissair. Philippe Rochat Regula Dettling-Ott. Dr...

• Foglio Federale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de l'arrêté fédéral sur un crédit-cadre pour cautionnement visant à garantir un nombre suffisant de navires de haute mer battant pavillon suisse

... la politique d'encouragement de la flotte de haute mer prônée par la Confédération, les ... d'outre-mer: face à la concurrence mondiale, elles le font aussi pour garantir leur propre éc..., les pays dotés d'une grande flotte marchande sont aussi prêts à faire main basse sur leurs na...

• Feuille Fédérale num. 29, 17 juillet 2007
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... de biens culturels d'importance mondiale selon la liste établie par l'UNESCO. . Bénéfici... 415 navigants de la flotte suisse de haute mer. . Bases légales: . LF du 23... pas dépasser le tiers de la valeur marchande de la viande concernée. L'organisation mandatée ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica