Floriculture

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36 documents pour Floriculture

- Arrêt nº 4C.412/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 27 février 2007
..., destinées à l'exploitation d'une floriculture. La première échéance du contrat correspondait ...
- Horticulteur/Horticultrice. Règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage
... Giardiniere. 17007 Floriculture 17008 Pépinière 17009 Plantes vivaces 17010 Pays...
- Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2000
- Seccion Unica
- Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention
... 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture Chap. 7 Légumes, plantes, racines et tubercules a...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique

- Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention
... 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture Chap. 7 Légumes, plantes, racines et tubercules a...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Arrêté fédéral portant approbation de mesures touchant le tarif des douanes
... floriculture 06 75 % de réduction par rapport au taux normal....
- Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 2004
- Seccion Unica
- Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention
... 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture Chap. 7 Légumes, plantes, racines et tubercules a...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon
... Plantes vivantes et produits de la floriculture 0601 Bulbes, oignons, tubercules, racines tu...
- Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention
... 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture Chap. 7 Légumes, plantes, racines et tubercules a...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Singapour (avec annexes)
... Plantes vivantes et produits de la floriculture Fabrication dans laquelle toutes les matières uti...
- Feuille Fédérale num. 44, 5 novembre 2002
- Seccion Unica
- Arrêté fédéral portant approbation de mesures touchant le tarif des douanes
... floriculture 06 75 % de réduction par rapport au taux normal....
- Feuille Fédérale num. 36, 14 septembre 2004
- Seccion Unica

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