finlande tourisme

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... e) le commerce des oiseaux d'eau; f) le tourisme; g) les mesures de réduction des dommages aux r�...-Ouest Allemagne, Belgique, Danemark, Finlande, France, . Irlande, Islande, Luxembourg, Norvège,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...(Allemagne, Autriche, Dane-mark, Espagne, Finlande, France, Grèce, Irlande, Luxembourg, Norvège, Pa... faut à cet égard aussi mentionner le tourisme (280 000 touristes suisses en Turquie par an) -, a...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt de Ire Cour de Droit Public, 16 avril 1997

Regeste Abstrakte Überprüfung des Genfer Gesetzes über die Entnahme und Transplantation von Organen und Geweben; persönliche Freiheit, Art. 4 BV und Art. 2 ÜbBest. BV. Beschwerdelegitimation (E. 1b). Das Gesetz verletzt Art. 2 ÜbBest. BV nicht, da es auf dem fraglichen Gebiet an einer bundesrechtlichen Regelung fehlt (E. 3). Tragweite der persönlichen Freiheit auf dem Gebiet der Organtransplantation; Bedeutung des internationalen Rechts (E. 4). Das Gesetz, das für die Organtransplantation von einer vermuteten Einwilligung ausgeht und ein Widerspruchsrecht des Betroffenen oder seiner Angehörigen vorsieht, stellt eine genügend klare gesetzliche Grundlage dar; es ist zulässig, für die Bestimmung des Zeitpunkts des Todes auf die Richtlinien der Schweizerischen Akademie für medizinische Wis...

... les plus aisés à recourir "à un tourisme médical ignoble vers les pays où la transplantat...ex. Autriche, Espagne, Finlande, France, Grèce, Italie, Portugal; voir GERMAINE M...

• Statuts du 27 septembre 1970 de l'Organisation mondiale du tourisme (OMT)

...-Unis 26 décembre 1995 26 décembre 1996 Finlande 6 avril 2001 6 avril 2002 Grenade 9 février...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 10 mai 2005
• Unique
• Statuts

• Convention du 4 juin 1954 sur les facilités douanières en faveur du tourisme

... Croatie 31 août 1994 S 8 octobre 1991 Finlande* 21 juin 1962 A 19 septembre 1962 Serbie-et-Monté...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 32, 17 août 2004
• Unique
• Convention

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...Aussi, Tourisme Suisse peut-il continuer d'utiliser la croix suiss...�ré à cette convention: le Danemark, la Finlande, la Suède, la . Norvège, le Portugal, la Grande-...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

..., Espagne, États-Unis, Éthiopie, Finlande, France, Grande-Bretagne, Grèce, Inde, Iran, Isla... (avant tout l'industrie du bâtiment, le tourisme et l'agriculture) comme l'accord sur la libre circ...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Taxe sur la valeur ajoutée. Taux spécial pour les prestations d'hébergement - Prorogation. Rapport de la Commission de l'économie et des redevances du Conseil des Etats

... pertes de parts de marché que subit le tourisme suisse sur le marché mondial. Le chiffre d'af... 6 Danemark 25 - 25 Espagne 16 4/7 7 Finlande 22 8/17 8 France 19,6 2,1/5,5 5,5 Grèce 18 8 ...

• Feuille Fédérale num. 46, 19 novembre 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

..., les services financiers et le tourisme, trois secteurs qui sont précisément d'une im...Simultanément, les Etats-Unis, la Finlande, l'Islande et l'Allemagne ont été les premiers p...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Message relatif au financement de la promotion des exportations pendant les années 2004 à 2007

... (Autriche, Allemagne, Danemark, Finlande, Pays-Bas, Grande-Bretagne et Suède). Chaque pay...'exportation, mais aussi la promotion du tourisme ou la promotion des ventes de produits agricoles �...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica