Finlande occidentale

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

...-Ouest Allemagne, Belgique, Danemark, Finlande, France, . Irlande, Islande, Luxembourg, Norvège,.... Europe occidentale Europe du Nord-Ouest avec le Portugal et l'Espagne...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

.... Europe occidentale et centrale . Préserver nos intérêts en tant qu...(Allemagne, Autriche, Dane-mark, Espagne, Finlande, France, Grèce, Irlande, Luxembourg, Norvège, Pa...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur le service civil

... est le cas des Témoins de Jéhovah en Finlande et en Suède). La plupart. 17 Les pages qui suiv... sont plutôt rares: les pays d'Europe occidentale (Danemark, Allemagne, Finlande, Autriche et Suè...

• Feuille Fédérale num. 48, 4 décembre 2001
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'état et les perspectives de la mise sur pied de structures civiles devant progressivement remplacer les engagements militaires au Kosovo (en exécution de l'art. 2 de l'arrêté fédéral du 12 décembre 2001 sur la participation de la Suisse à la KFOR)

... de l'OTAN qui participent à la KFOR, la Finlande, la Suède et l'Autriche mettent à disposition le...Parmi tous les Etats de l'Europe occidentale, la Suisse a été le pays le plus directement tou...

• Feuille Fédérale num. 7, 25 février 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

..., Espagne, États-Unis, Éthiopie, Finlande, France, Grande-Bretagne, Grèce, Inde, Iran, Isla... par les autres pays d'Europe occidentale (cf. ch. 6). Ce nouveau droit conduira certainemen...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique (avec annexes)

...L'Alberta, dans la partie occidentale du Canada, où les niveaux des dépôts son... % Danemark 450 182 55 - 70 % Finlande 584 260 116 - 55 % France 3 208 1 269 ...

• Feuille Fédérale num. 25, 29 juin 2004
• Seccion Unica

• La sécurité par la coopération Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse (RAPOLSEC 2000)

... ennemis, en premier lieu en Europe occidentale, l'a également influencée. La fin de la guerre f... Autriche + Finlande + Suède + . Irlande + . UE. Bulgarie* Estonie* ...

• Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 1999
• Seccion Unica

• Accord relatif à l'application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 (avec annexe)

... orientale ainsi que l'Europe occidentale et autres Etats. . 16. Les dispositions de l'art....Ac. . Entrée en vigueur. Finlande 21 juin 1996 28 juillet 1996 France 11 avril 1996 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Accord

• Message concernant l'approbation de l'adhésion de la Suisse au Centre international pour le développement de politiques migratoires (CIDPM) (International Centre for Migration Policy Development - ICMPD)

... concernés d'Europe centrale, occidentale et orientale renforcée. C'est ainsi que le CID...Liechtenstein. Slov. è de. Finlande. Danemark. Allemagne. Etats-Unis. Fondation priv �...

• Feuille Fédérale num. 21, 3 juin 2003
• Seccion Unica

• Message concernant les modifications de l'organisation de l'armée et de la loi fédérale instituant des mesures destinées à améliorer les finances fédérales (adaptations légales concernant la réalisation de l'étape de développement 2008/11 de l'armée)

... et au Proche-Orient, en Afrique occidentale et centrale, en Afghanistan et au Cachemire, au Sr...Pour la Suisse, la Finlande, l'Irlande, l'Autriche et la Suède, le partenaria...

• Feuille Fédérale num. 28, 18 juillet 2006
• Seccion Unica