finances publiques au maroc

• Rapport sur la politique extérieure 2010

.... Politique étrangère et relations publiques (ch. 6) . Dans notre société d'information mondi...DFF Département fédéral des finances . DFI Département fédéral de l'intérieur . DFJ... cultures, la grande région qui va du Maroc au golfe arabo-persique est un lieu de rencontre t...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2P.37/2001 de IIe Cour de Droit Public, 6 mars 2002

...Département des finances du canton de Vaud, rue de la Paix 6, 1014 Lausanne... anti-radar, les frais de voyages privés au Maroc, en Italie et en Espagne, les frais liés au véhi...En outre, en matière de contributions publiques, il peut aller au-delà des conclusions des partie...

• Convention des Nations Unies contre la corruption

..., ou de la santé ou de la moralité publiques. . 2. Chaque Etat Partie prend des mesures approp..., de la gestion du service public et des finances publiques (y compris des marchés publics), et du ... mai 2008 Malte* 11 avril 2008 11 mai 2008 Maroc 9 mai 2007 8 juin 2007 Maurice 15 décembre 20...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 10 novembre 2009
• Unique
• Convention

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... finances, concernant une participation financière aux coû... sur un soutien opérationnel au UNHCR au Maroc, . conclu le 10 décembre 2008 3227 . 2.3.2 Accor... publiques, conclu le 9 septembre 2009 3244 . 2.3.19 Accord e...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

... de l'économie, du commerce, des finances et de l'environnement. En outre, le développement... Production Centers DPRF Dépenses publiques et responsabilité. financière . Public Expendit...Maroc 5 222 676 3.6 % Promotion des investissements ...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... des affaires publiques et la réforme de l'administration. publique, con... (MRRD) et le Ministère des finances (MoF), conclu le. 4 juillet 2007 4276 . 2.1.1.87 ... aux activités opérationnelles du HCR au Maroc, conclu le 6 mars 2007 4281 . 2.1.1.92 Accord entr...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Rapport du 22 mars 2000 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances en 1999, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

... des tâches (organisations dites semi-publiques),. - a exercé un mandat de révision auprès de h...Au Maroc, le Consulat de Suisse à Casablanca a été ferm�...

• Feuille Fédérale num. 24, 20 juin 2000
• Seccion Unica

• Accord international de 2006 sur les bois tropicaux

... pour le Partenariat de Bali, qui sont financés par des contributions volontaires; . c) tous autre... provenant d'autres sources, privées et publiques, que l'Organisation peut, en conformité avec ses ...Japon* . Lesotho . Maroc . Népal* . 579 . l) reconnaissant l'importance de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique

• Rapport annuel 2006 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... entre la DélCdG et la Délégation des finances dans l'examen des projets secrets 2968 . 3.9.4 Con... la pause estivale, la CdG-N a rendu publiques ses conclusions sur le pilotage de la recherche ef... présumée de 40 obusiers blindés M-109 au Maroc, alors que la Suisse les avait initialement vendus...

• Feuille Fédérale num. 18, 1 mai 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

...4.8 Ressources: finances et personnel 2636 . 5 Conséquences 2639 . 5.1 Co... de l'emploi, les administrations publiques et l'écosystème. . Marché du travail . Le trans...0,25. Lesotho. 0,49. Libéria. 0,33. Maroc. 0,74. Sénégal. 3,44. Soudan. 0,30. Tunisie. 0,1...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica