finances locales au maroc

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53 documents pour finances locales au maroc

- Rapport sur la politique extérieure 2010
...DFF Département fédéral des finances . DFI Département fédéral de l'intérieur . DFJ... et régionaux pour les collectivités locales, ainsi que diverses commissions pour les experts n... cultures, la grande région qui va du Maroc au golfe arabo-persique est un lieu de rencontre t...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Accord international de 2006 sur les bois tropicaux
... pour le Partenariat de Bali, qui sont financés par des contributions volontaires; . c) tous autre...Japon* . Lesotho . Maroc . Népal* . 579 . l) reconnaissant l'importance de... y compris les communautés autochtones et locales, et d'autres acteurs pour promouvoir une gestion d...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
- Unique
- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009
... finances, concernant une participation financière aux coû... sur un soutien opérationnel au UNHCR au Maroc, . conclu le 10 décembre 2008 3227 . 2.3.2 Accor... pour la mise en oeuvre d'initiatives locales lancées dans le secteur de l'eau. . C. 3,175 mill...
- Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
- Seccion Unica

- Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007
... de politiques locales et régionales en matière de commerce. et d'inve... (MRRD) et le Ministère des finances (MoF), conclu le. 4 juillet 2007 4276 . 2.1.1.87 ... aux activités opérationnelles du HCR au Maroc, conclu le 6 mars 2007 4281 . 2.1.1.92 Accord entr...
- Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
- Seccion Unica
- Message concernant le financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement
... de l'économie, du commerce, des finances et de l'environnement. En outre, le développement... et avec des institutions régionales ou locales, également dans le but de développer des synergi...Maroc 5 222 676 3.6 % Promotion des investissements ...
- Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
- Seccion Unica
- Accord international de 2006 sur les bois tropicaux
... pour le Partenariat de Bali, qui sont financés par des contributions volontaires; . c) tous autre...Japon* . Lesotho . Maroc . Népal* . 579 . l) reconnaissant l'importance de... y compris les communautés autochtones et locales, et d'autres acteurs pour promouvoir une gestion d...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
- Unique
- Rapport du 22 mars 2000 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances en 1999, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral
...Au Maroc, le Consulat de Suisse à Casablanca a été ferm�... que l'on connaissait mal les conditions locales et le contexte socioéconomique russe. On se devai...
- Feuille Fédérale num. 24, 20 juin 2000
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- Accord international de 2006 sur les bois tropicaux
... pour le Partenariat de Bali, qui sont financés par des contributions volontaires; . c) tous autre...Japon* . Lesotho . Maroc . Népal* . 579 . l) reconnaissant l'importance de... y compris les communautés autochtones et locales, et d'autres acteurs pour promouvoir une gestion d...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
- Unique
- Rapport annuel 2006 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales
... entre la DélCdG et la Délégation des finances dans l'examen des projets secrets 2968 . 3.9.4 Con... espoir que les autorités cantonales et locales, mais aussi la population feront preuve de la volo... présumée de 40 obusiers blindés M-109 au Maroc, alors que la Suisse les avait initialement vendus...
- Feuille Fédérale num. 18, 1 mai 2007
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... pour le Partenariat de Bali, qui sont financés par des contributions volontaires; . c) tous autre...Japon* . Lesotho . Maroc . Népal* . 579 . l) reconnaissant l'importance de... y compris les communautés autochtones et locales, et d'autres acteurs pour promouvoir une gestion d...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
- Unique

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