film en ligne

• Ordonnance du DFI sur l'encouragement du cinéma (OECin)

... pour la préparation ou la réalisation d'un film, les requérants doivent justifier de leur indépe... et des travaux importants entre en ligne de compte dans la détermination de la participati...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 8C 767/2009 de Ire Cour de Droit Social, 3 août 2010

... au centre de la chaussée, franchi la ligne de sécurité et heurté le flanc gauche de sa voi...�rale sévère et une rupture prématurée du film lacrymal ddc, dont la conséquence est une kérati...

• Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail

... bobinage - assemblage - ligne d'imprégnation. 13 ho ou f. 11 novembre 2001 au... ligne de fabrication de film soufflé (Blown Film). 18 ho. 24 février 2002 a...

• Feuille Fédérale num. 4, 29 janvier 2002
• Seccion Unica

• Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail

... bobinage - assemblage - ligne d'imprégnation. 13 ho ou f. 11 novembre 2001 au... ligne de fabrication de film soufflé (Blown Film). 18 ho. 24 février 2002 a...

• Feuille Fédérale num. 8, 26 février 2002
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur la culture et la production cinématographiques (Loi sur le cinéma, LCin)

... qui y sont données du cinéma et du film sont indépendantes des procédés techniques util...Les objectifs et les lignes directrices de l'encouragement du cinéma seront f...

• Feuille Fédérale num. 45, 14 novembre 2000
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... subventionnée(s): Réalisation de films suisses, participation à des coproductions avec m... chiffres de production annuels (nombre de lignes, remaniements d'articles, nombre de publications, ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail

...- Tetra Pak (Suisse) SA, 1680 Romont. ligne de fabrication de film soufflé (Blown Film). 18 ...

• Feuille Fédérale num. 45, 14 novembre 2000
• Seccion Unica

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 17 février 1995

Regeste Art. 204 aStGB, unzüchtige Veröffentlichungen, und Art. 197 Ziff. 1 StGB, Pornographie. Live-Gespräche obszönen Inhalts, auch wenn sie telefonisch mitgehört werden können, stellen (im Unterschied zu entsprechenden Aufzeichnungen) keine unzüchtige Veröffentlichung bzw. pornographische Vorführung dar (E. 2c). Art. 25 StGB, Gehilfenschaft zur Pornographie. Der für die Einführung des sogenannten Telekiosks Verantwortliche der PTT macht sich der Gehilfenschaft zur unzüchtigen Veröffentlichung bzw. zur Pornographie schuldig, wenn er die für den Betrieb des Telekiosks notwendigen Einrichtungen zur Verfügung stellt im Wissen darum, dass damit pornographische Tonaufnahmen verbreitet werden, die Personen unter 16 Jahren zugänglich sind (E. 3). Art. 32 StGB, Rechtfertigung durch Gesetz. D...

... paiement, par le truchement de plusieurs lignes téléphoniques commençant par le numéro 156; to...�rait expressément à "des écrits, images, films ou autres objets obscènes". La loi exigeait donc ...

• Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail

...- Tetra Pak (Suisse) SA, 1680 Romont. ligne de fabrication de film soufflé (Blown Film). 18 ...

• Feuille Fédérale num. 49, 12 décembre 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur les projets pilotes en matière de vote électronique

...'informations politiques sont disponibles en ligne. Partis et politiciens s'affrontent sur la scène ... à six chiffres (ce dernier caché sous un film à gratter) ainsi que l'empreinte du certificat di...

• Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2006
• Seccion Unica