fille vierge

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37 documents pour fille vierge

- Arrêt nº 6S.100/2005 de Cour de Droit Pénal, 18 mai 2005
... s'est déshabillé, avant d'aider la jeune fille à se dévêtir. Nus, ils se sont couchés sur le ...�, dans celui de la jeune fille, qui était vierge. Après avoir à nouveau éjaculé, il a retiré s...
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar
...F2d Su Khin Zaw Fille de Khin Zaw F F3a Myint Swe Ancien responsable du ...Cette page est vierge pour permettre d'assurer une concordance dans la p...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar
...F2d Su Khin Zaw Fille de Khin Zaw F F3a Myint Swe Ancien responsable du ...Cette page est vierge pour permettre d'assurer une concordance dans la p...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique

- Arrêt nº 8G.66/2000 de Chambre d'accusation, 5 décembre 2000
... espagnol attribuant la garde de ses deux filles en bas âge à leur mère. Il s'était derechef op... canton de Genève), son casier judiciaire vierge et son âge de 65 ans. Il s'en prend au raisonneme...
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar
...F2d Su Khin Zaw Fille de Khin Zaw F F3a Myint Swe Ancien responsable du ...Cette page est vierge pour permettre d'assurer une concordance dans la p...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique
- Arrêt nº 6P.50/2004 de Cour de Droit Pénal, 9 mai 2004
... avec B.________, avec laquelle il a eu une fille en 2001. Les renseignements de police ne comprenne... particulier et son casier judiciaire est vierge. B.b Au cours de l'année 2000, X.________ s'est l...
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar
...F2d Su Khin Zaw Fille de Khin Zaw F F3a Myint Swe Ancien responsable du ...Cette page est vierge pour permettre d'assurer une concordance dans la p...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique
- Arrêt nº 6B 273/2011 de Tribunal Fédéral, 17 août 2011
... la présentation d'un casier judiciaire vierge afin de réaliser un revenu lui permettant de se c... alors que sa famille - deux adultes et leur fille née en 2005 - subsistait grâce au seul salaire d...
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar
...F2d Su Khin Zaw Fille de Khin Zaw F F3a Myint Swe Ancien responsable du ...Cette page est vierge pour permettre d'assurer une concordance dans la p...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique
- Arrêt nº 1P.596/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 21 octobre 2003
...E.________ , représentante légale de sa fille mineure C.________,. intimée, elle-même représe... déclaré au recourant qu'elle était vierge et ne souhaitait pas entretenir des relations sexu...

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