fille vierge

• Arrêt nº 6S.100/2005 de Cour de Droit Pénal, 18 mai 2005

... s'est déshabillé, avant d'aider la jeune fille à se dévêtir. Nus, ils se sont couchés sur le ...�, dans celui de la jeune fille, qui était vierge. Après avoir à nouveau éjaculé, il a retiré s...

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

... Khin Zaw Fils de Khin Zaw M F2d Su Khin Zaw Fille de Khin Zaw F F3a Myint Swe Ancien responsable du ...Cette page est vierge pour permettre d'assurer une concordance dans la p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 6P.50/2004 de Cour de Droit Pénal, 9 mai 2004

... avec B.________, avec laquelle il a eu une fille en 2001. Les renseignements de police ne comprenne... particulier et son casier judiciaire est vierge. B.b Au cours de l'année 2000, X.________ s'est l...

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

... du registre des actionnaires reste vierge, ce qui donne naissance à des actions non inscrit... permanente de la mère par sa fille). . Afin que la volonté réelle des actionnaires ...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 273/2011 de Tribunal Fédéral, 17 août 2011

... la présentation d'un casier judiciaire vierge afin de réaliser un revenu lui permettant de se c... alors que sa famille - deux adultes et leur fille née en 2005 - subsistait grâce au seul salaire d...

• Verordnung über den Schutz der Hoch- und Übergangsmoore von nationaler Bedeutung (Hochmoorverordnung)

...Nom Prénoms . Nom de jeune fille . Nom antérieur, pseudonyme ou surnom . Date de...Cette page est vierge pour permettre d'assurer une concordance dans la p...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 24, 12 juin 2007
• Einzig
• Verordnung

• Arrêt nº 6B 716/2010 de Tribunal Fédéral, 15 novembre 2010

...La victime était vierge au moment des faits. A.Y.________ a été terroris...'établir qu'il les a utilisés sur la jeune fille et le rapport d'examen gynécologique de la doctor...

• Arrêt nº 1P.596/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 21 octobre 2003

...E.________ , représentante légale de sa fille mineure C.________,. intimée, elle-même représe... déclaré au recourant qu'elle était vierge et ne souhaitait pas entretenir des relations sexu...

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

...D16c Yimon Aye Fille du Vice-Amiral Soe Thein, d.d.n. 12.7.1980 . M . ...Cette page est vierge pour permettre d'assurer une concordance dans la p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

...de brigade Wai Lwin M B13f Lwin Yamin Fille du gén. de brigade Wai Lwin F . C. Commandants r�...Cette page est vierge pour permettre d'assurer une concordance dans la p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 7 octobre 2008
• Unique
• Ordonnance