filiales air france

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ... places de travail (fin 2008) dans les filiales américaines des entreprises suisses, la Suisse es...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

...2. les succursales et filiales d'une banque ayant son siège en Iran, . RS 946.2.... Urb. El Rosal, Avenida Francesco de Miranda, Edificio Dozsa, Piso 8, Caracas C.P. 1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

.... En France, pays qui ne connaît pas de réglementatio... de personnes travaillaient dans les filiales étrangères d'entreprises suisses144. Les mesures...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5P.362/2002 de IIe Cour de Droit Civil, 17 décembre 2002

... que l'ouvrage incriminé, imprimé en France en novembre 2001, comporte 333 pages; après un pr... inaperçues dans un empire aux mille filiales comme celui des Bin Laden. Ainsi, Avcon dispose-t-...

• Le rôle du Conseil fédéral et de l'administration fédérale en relation avec la crise de Swissair. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... étrangères, plus particulièrement en France, en Belgique et en Allemagne. L'échec de la strat... le territoire national, SAirGroup et ses filiales sont également confrontés à des plaintes à l'�...

• Feuille Fédérale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Il ruolo del Consiglio federale e dell'amministrazione federale nell'ambito della crisi Swissair. Rapporto delle Commissione della gestione del Consiglio degli Stati

... risultati d'esercizio delle compagnie francesi e della belga Sabena. Nel corso di una conferenza ... rapports annuels séparés au niveau des filiales comme la compagnie Swissair n'ont soulevé les int...

• Foglio Federale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Message concernant le financement du programme de redimensionnement de l'aviation civile nationale

... cet accord, à savoir la Belgique, la France et l'Irlande, devraient le faire encore avant la f... substantielle du chiffre d'affaires des filiales du SAirGroup. Selon les indications données ...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 2001
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics (avec annexes et acte final)

... Belgacom Danemark Tele Danmark A/S et filiales Allemagne Deutsche Bundespost Telekom Grèce OTE/H... Espagne Telefónica de España S.A France France Telecom. Irlande Telecom Eireann. Italie ...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le numéro d'identification des entreprises (LIDE)

...Il en va de même de la France, de la Belgique, du Luxembourg et de quelques pays... et électroniques d'entreprises, de filiales, de succursales et d'unités d'exploitation import...

• Feuille Fédérale num. 47, 24 novembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur l'extrémisme (donnant suite au postulat 02.3059 du 14 mars 2002 du groupe démocrate-chrétien)

... d'extrême droite, en Allemagne, en France, en Autriche, en Italie et dans la principauté de... de plus de 100 000 francs dans onze filiales de banques suisses et internationales sises à Ber...

• Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 2004
• Seccion Unica