filiale relais

• Arrêt nº 4A 54/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 20 avril 2009

...En septembre 2001, une nouvelle filiale de X.________ Bank W.________ a été créée à N... parfaitement dans le rôle de simple relais entre l'intimé et la recourante. La cour cantonal...

• Le rôle du Conseil fédéral et de l'administration fédérale en relation avec la crise de Swissair. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... du service de vol au moyen d'un crédit relais de 125 millions de francs, à condition toutefois ...SAirGroup et sa filiale Swissair se trouvaient donc déjà dans une situat...

• Feuille Fédérale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la modification du code des obligations (obligation de révision dans le droit des sociétés) et la loi fédérale sur l'agrément et la surveillance des réviseurs

..., mais aussi aux réviseurs des grandes filiales suisses dont la maison mère est cotée aux Etats-... par l'intermédiaire de sociétés relais. En revanche, les participations indirectes ...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les fondations de placement (OFP)

..., directement ou par l'intermédiaire de filiales au sens de l'art. 33 ou de placements collectifs, ... à court terme ou des financements de relais. . 6 Les placements détenus dans les filiales s...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 19 juillet 2011
• Unique

• Arrêt nº 1A.218/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 9 janvier 2003

... aux Iles Vierges britanniques avec une filiale à Genève. Selon un accord passé entre les deux ...'est qu'indirecte, aurait joué le rôle de relais dans l'acheminement des fonds jusqu'à leurs ultim...

• Erteilte Arbeitszeitbewilligungen

...- 10-16091 / 106745 . FRIFAG Märwil AG Filiale Zentralschweiz, 6110 Wolhusen Geflügelverpackerei...Elesta relays GmbH, 7310 Bad Ragaz Relais-Produktion. wirtschaftlich unentbehrliche Betrieb...

• Bundesblatt num. 29, 27 juillet 2010
• Seccion Unica

• Message concernant le financement du programme de redimensionnement de l'aviation civile nationale

..., BCZ) fourniront, par le biais de crédits-relais, des liquidités à court terme aux entreprises co... substantielle du chiffre d'affaires des filiales du SAirGroup. Selon les indications données ...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 2001
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des commissions des finances, des commissions de gestion et des commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur les travaux de construction de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2004 du 27...

... des cavernes devant abriter les locaux de relais. Cela a permis de réduire le retard provoqué par...S'il s'agit d'une filiale, la holding peut aussi être recherchée en paieme...

• Feuille Fédérale num. 20, 24 mai 2005
• Seccion Unica

• Message concernant la révision de la loi sur la Banque nationale

... et de Lugano sont actuellement des filiales de la caisse principale (département II à Berne)... le conseil de banque et ils prendraient le relais des comités locaux (ch. 2.5.3.5.2.3). 1.3.6.5 Con...

• Feuille Fédérale num. 40, 8 octobre 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2000 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... entreprises suisses d'assurance ont une filiale au Liechtenstein, 17 autres exercent une activité...�es sur la question que le contact avec les relais intéressés de la société civile et les organis...

• Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica