fibre textile naturelle

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... positions 5208 à 5212 prévoit que des fibres naturelles peuvent être utilisées et que des mat...-dessous en ce qui concerne les matières textiles). . Toutefois, cette règle ne s'applique pas aux ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Message concernant l'accord sur le mandat du Groupe d'étude international du jute 2001

... est, après le coton, la plus importante fibre naturelle existante. Chaque année, quelque 3 mill... sont possibles dans le secteur textile, y compris dans le domaine des géotextiles, utili...

• Feuille Fédérale num. 8, 26 février 2002
• Seccion Unica

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

...2013 Connecteurs de fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques ... des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). Fabri...2013 de fibres naturelles 2013 de fibres synthétiques ou artificielles dis...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... 7019 Ouvrages (à l'exclusion des fils) en fibres de verre . Fabrication à partir de: 2013 mèches,... 8447 Machines utilisées dans l'industrie textile des nos 8444 à 8447 Fabrication dans laquelle la ... 5208 à 5212 prévoit que des fibres naturelles peuvent être utilisées et que des matières chim...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)

... utilisation optimale des ressources naturelles, conformément aux principes du développement dur...d) le repassage et le pressage des textiles; . e) les simples opérations de peinture et de po... des nos 5208 à 5212 prévoit que des fibres naturelles peuvent être utilisées et que des mat...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... 7019 Ouvrages (à l'exclusion des fils) en fibres de verre . Fabrication à partir de: 2013 mèches,... 8447 Machines utilisées dans l'industrie textile des nos 8444 à 8447 Fabrication dans laquelle la ... 5208 à 5212 prévoit que des fibres naturelles peuvent être utilisées et que des matières chim...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... 7019 Ouvrages (à l'exclusion des fils) en fibres de verre . Fabrication à partir de: 2013 mèches,... 8447 Machines utilisées dans l'industrie textile des nos 8444 à 8447 Fabrication dans laquelle la ... 5208 à 5212 prévoit que des fibres naturelles peuvent être utilisées et que des matières chim...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... 7019 Ouvrages (à l'exclusion des fils) en fibres de verre . Fabrication à partir de: 2013 mèches,... 8447 Machines utilisées dans l'industrie textile des nos 8444 à 8447 Fabrication dans laquelle la ... 5208 à 5212 prévoit que des fibres naturelles peuvent être utilisées et que des matières chim...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Message sur l'immobilier militaire (Message sur l'immobilier militaire 2003)

..., durable et responsable des ressources naturelles. La mise en oeuvre du système de management envir... pour travaux portant sur des câbles à fibre optique figurent encore à la planification des in... Administration et secteur du textile Agrandissement et transformation. 7 400 000. 101...

• Feuille Fédérale num. 30, 30 juillet 2002
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... 7019 Ouvrages (à l'exclusion des fils) en fibres de verre . Fabrication à partir de: 2013 mèches,... 8447 Machines utilisées dans l'industrie textile des nos 8444 à 8447 Fabrication dans laquelle la ... 5208 à 5212 prévoit que des fibres naturelles peuvent être utilisées et que des matières chim...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique