Fibre de verre

• Arrêt nº 1P.778/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 31 mars 2006

... intégrées dans de fausses cheminées en fibre de verre présentant une section de 1,10 mètre su...

• Verfügung im Widerspruchsverfahren 5095

... für «Tissu, tissu élastique, tissu en fibre de verre à usage textile ou en matière plastique...

• Bundesblatt num. 45, 12 novembre 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 675/2007 de Cour de Droit Pénal, 20 juin 2008

... résistants (plaques en amiante-ciment, en fibre de bois, ou en matière synthétique, verre armé,...

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... positions 5208 à 5212 prévoit que des fibres naturelles peuvent être utilisées et que des mat... de la position 5605; 2013 les fibres de verre; 2013 les fibres métalliques. . Exemple: . Un fil...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Arrêt nº 8C 596/2007 de Ire Cour de Droit Social, 4 février 2008

...Celui-ci marchait sur une plateforme en fibre de verre portant sur ses épaules des plaques en p...

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur la protection des eaux

...ex. plastique renforcé de fibre de verre), il n'est pas possible de rempla...

• Feuille Fédérale num. 5, 8 février 2005
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière a longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds (avec annexes)

...8 Fabriques de verre au plomb, y compris de fibre de verre, d'une capac...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Arrêt de Ire Cour de Droit Civil, 7 mars 1957

Regeste Art. 2 Ziff. 4 aPatG, Art. 111 PatG. a) Diese Bestimmungen gelten auch für Textilfasern aus Glas (Erw. 2). b) Wann ist die Herstellung der synthetischen Textilfaser beendet, wann beginnt ihre Veredlung? (Erw. 3, 4). c) Wann kommt die Erfindung "für die Textilindustrie in Betracht"? (Erw. 5). **************************************** Regeste Art. 2 ch. 4 LBI de 1907, art. 111 LBI. a) Ces dispositions s'appliquent également aux fibres textiles de verre (consid. 2). b) Quand la fabrication des fibres textiles synthétiques est-elle achevée et quand commence leur perfectionnement? (consid. 3 et 4). c) Quand est-ce que les inventions "se rapportent à l'industrie textile"? (consid. 5). **************************************** Regesto Art. 2 num. 4 LBI del 1907, art. 111 LBI. a) Quest...

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

.... II.A0.004 Fibres optiques dans la gamme de longueurs d'onde 500 nm... fibreux ou filamenteux» à base de verre, présentant l'une des caractéristiques suivantes...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

...2013 Connecteurs de fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques ... ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision