Ferme pilote

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70 documents pour Ferme pilote

- Arrêt nº 6B 866/2010 de Tribunal Fédéral, 19 juillet 2011
... le véhicule de l'intéressée, alors piloté par Y.________. L'épouse se tenait sur la banquet... à la condition subjective qu'une peine ferme ne paraisse pas nécessaire pour détourner l'aute...
- Rapport sur la politique extérieure 2010
...Une action ferme en matière de politique économique au cours des ...Cet agenda de réforme piloté par l'Assemblée Générale a connu en 2009 un nou...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Arrêt nº 6B 710/2007 de Cour de Droit Pénal, 6 février 2008
...Ils ont pris place dans le taxi piloté par C.________ et, lorsqu'ils ont repéré un endr... sur son avenir une peine partiellement ferme. Il invoque sa situation professionnelle et famili...

- Ordonnance sur les droits politiques
...1 Un canton pilote peut accorder aux Suisses de l'étranger qu..., au canton tiers avant que celui-ci ne ferme les urnes. Le service qui reçoit les résultats c...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 26 janvier 2010
- Unique
- Ordonnance
- Accordo tra il Consiglio federale della Confederazione Svizzera e il Governo della Repubblica Algerina Democratica e Popolare sulla circolazione delle persone
...4, al. 3, LPPM). . Chapitre 3 Projets pilotes . Art. 21 Condition requise pour l'octroi de subv... consacrés au renforcement du caractère fermé d'un établissement et qui excèdent le cadre habi...
- Arrêt nº 6B 377/2009 de Tribunal Fédéral, 20 juillet 2009
... obtenu, au sein du club, une formation de pilote de planeur, est entré au comité, en qualité de ... compatible avec le sursis partiel, la peine ferme correspondant alors à une durée de six mois. Il ...
- Arrêt nº 4C.207/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 9 janvier 2006
... intention des parties de fixer un prix ferme. L'analyse chronologique des pièces versées au d... qu'à titre personnel, en tant que pilote du projet, et sans avoir l'intention d'engager la ...
- Arrêt nº 4C.211/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 9 janvier 2006
... intention des parties de fixer un prix ferme. L'analyse chronologique des pièces versées au d... qu'à titre personnel, en tant que pilote du projet, et sans avoir l'intention d'engager la ...
- Ordonnance sur les prestations de la Confédération dans le domaine de l'exécution des peines et des mesures (OPPM)
...4, al. 3, LPPM). . Chapitre 3 Projets pilotes . Art. 21 Condition requise pour l'octroi de subv... consacrés au renforcement du caractère fermé d'un établissement et qui excèdent le cadre habi...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 18 décembre 2007
- Unique
- Ordonnance
- Arrêt nº 4C.209/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 9 janvier 2006
... intention des parties de fixer un prix ferme. L'analyse chronologique des pièces versées au d... qu'à titre personnel, en tant que pilote du projet, et sans avoir l'intention d'engager la ...

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