federation de chasse

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... à mort accidentelle d'oiseaux par des chasseurs suite à une identification incorrecte devrait êt...-Est La partie septentrionale de la Fédération de Russie à l'ouest de l'Oural. . Europe du Nord ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 2P.94/2006 de IIe Cour de Droit Public, 16 mars 2007

...Addy. Parties. Société suisse des chasseurs Diana,. Section du district d'Avenches,. recourant...: l'Association), membre de la "Fédération des sections vaudoises de la Diana" (ci-après: FS...

• Ordonnance sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Ordonnance sur les armes, OArm)

... à des fins industrielles, pour la chasse ou pour des collections. L'autorisation doit être... par l'International Shooting Sport Federation (ISSF) pour le tir sportif et la chasse; . b. arme...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... economiesuisse Fédération des entreprises suisses. EPFZ Ecole polytechnique... 2007, l'agriculture et la sylviculture, la chasse, la pêche et la pisciculture, l'industrie agro-al...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

..., le Ministère de l'intérieur de la Fédération de. Bosnie et Herzégovine ainsi que le Ministèr... (aérodrome de Payerne) et l'escadron de chasse français EC 01.002 (Base aérienne 102, Dijon) du...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.123/1999 de Ire Cour de Droit Civil, 1 mai 2000

...formé par. la Fédération genevoise des sociétés de pêche (FGSP), à Gen�... des eaux, la sauvegarde des forêts, la chasse et la pêche (art. 3 al. 1 OEIE). L'autorité conc...

• Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

...(Seulement la population de la Fédération de Russie) P anax quinquefolius #3. P achypodium ...s de chasse sont alloués comme suit: . 2013. 9. Annexe II . V...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 31 août 2010
• Unique
• Convention

• Ordonnance sur les installations servant au tir hors du service (Ordonnance sur les installations de tir)

... au tir de performance de la Fédération sportive suisse de tir. . Art. 11 Responsabilité ..., armes de tir dynamique et armes de chasse) relèvent de la compétence des cantons. . 2 L'au...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2004
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

.... La Fédération suisse du tourisme salue et soutient la conclusion... en cause ni le système de milice, ni la chasse, ni le tir. Le PRD loue également le fait que la ...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

...(Seulement la population de la Fédération de Russie) P anax quinquefolius #3. Annexe II . s...s de chasse sont alloués comme suit: . 2013. Annexe II . s es...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 16 juin 2009
• Unique
• Convention