federation de chasse

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... à mort accidentelle d'oiseaux par des chasseurs suite à une identification incorrecte devrait êt...-Est La partie septentrionale de la Fédération de Russie à l'ouest de l'Oural. . Europe du Nord ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Ordonnance sur les armes, OArm)

... à des fins industrielles, pour la chasse ou pour des collections. L'autorisation doit être... par l'International Shooting Sport Federation (ISSF) pour le tir sportif et la chasse; . b. arme...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

..., le Ministère de l'intérieur de la Fédération de. Bosnie et Herzégovine ainsi que le Ministèr... (aérodrome de Payerne) et l'escadron de chasse français EC 01.002 (Base aérienne 102, Dijon) du...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

...(Seulement la population de la Fédération de Russie) P anax quinquefolius #3. Annexe II . s...s de chasse sont alloués comme suit: . 2013. Annexe II . s es...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 16 juin 2009
• Unique
• Convention

• Rapporto sui trattati internazionali conclusi nel 2008

... chasse français EC 01.002 (Base aerea 102, Dijon) dall'a... e della Mezzaluna Rossa (International Federation of Red Cross and Red Crescent Societies) . LCStr L...

• Foglio Federale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

...(Seulement la population de la Fédération de Russie) P anax quinquefolius #3. P achypodium ...s de chasse sont alloués comme suit: . 2013. 9. Annexe II . V...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 31 août 2010
• Unique
• Convention

• Message relatif à l'initiative populaire «Pour la protection face à la violence des armes»

... que possible afin que les activités de chasse, de sport et de collection puissent être pratiqu�...Par ailleurs, le PS et la Fédération suisse des fonctionnaires de police se sont pronon...

• Feuille Fédérale num. 2, 19 janvier 2010
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation et mise en uvre de l'échange de notes entre la Suisse et la Communauté européenne sur la reprise de la directive 51/2008/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2008 modifiant la directive sur les armes (développement de l'acquis de Schengen) et la modification de la loi sur les armes (adaptation de la mise en uvre de l'acquis de Schengen)

... et détenir des armes à feu pour la chasse et le tir sportif. . - Disposition pénale . Confo... cantons (BE, GL, ZH), le PSS et la Fédération suisse des fonctionnaires de police sont d'avis qu...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

...J21a Win Myint Président de la Fédération des chambres de commerce et d'industrie de l'Union... et machines pour l'arrachage des pieux Les chasse-neige (n° 8430.2000) sont exclus. ex 8431.4100 ex...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 7 octobre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... des armements chimiques en Fédération de Russie tout en respectant l'environnement. Cett...Loi du 20 juin 1986 sur la chasse (LChP; RS 922.0): art. 14, al. 4 . Aucune aide fin...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica