fecondite en france

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6 documents pour fecondite en france

- Rapport sur la politique extérieure 2010
..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ... les mêmes tendances: faible taux de fécondité, accès tardif à la maternité, priorité à la c...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Message concernant la loi sur les étrangers
... dépend cependant des hypothèses de fécondité retenues et de la permanence des flux migratoires.... des droits de l'homme dans l'affaire M.c.France du. 5 octobre 2000, §33ss; Arthur Haefliger/Frank...
- Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
- Seccion Unica
- Message relativ à l'initiative populaire «Pour de plus justes allocations pour enfant!»
... 16 et 18 ans - seuls l'Autriche et la France prévoient une limite fixée respectivement à 19 ... une augmentation du taux de fécondité à long terme. . Actuellement et depuis trois déc...
- Feuille Fédérale num. 12, 30 mars 2004
- Seccion Unica

- La sécurité par la coopération Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse (RAPOLSEC 2000)
...Bien que le taux de fécondité ait déjà fortement reculé, dans une proportion ...OTAN. CPEA. Allemagne Belgique Espagne. France Grande-Bretagne Grèce. Italie Luxembourg Pays-Ba...
- Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 1999
- Seccion Unica
- 99. Message concernant la onzième révision de lassurance-vieillesse et survivants et le financement à moyen terme de lassurance-vieillesse, survivants et invalidité
... diminution des naissances: le taux de fécondité se situe au dessous du seuil permettant le renouve...contribution a été introduite en France en 1991 pour financer les allocations familiales. ...
- Feuille Fédérale num. 14, 11 avril 2000
- Seccion Unica
- Message concernant la révision totale de la loi sur le recensement fédéral de la population
... groupe, qui ne compte actuellement que la France, recense désormais sa population annuellement (ro... - souhait d'avoir des enfants et fécondité;. - situation financière propre aux différents ...
- Feuille Fédérale num. 2, 9 janvier 2007
- Seccion Unica