fecondite definition

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... garde une marge d'autonomie dans la définition de ses politiques. Au final cependant, elle travai... les mêmes tendances: faible taux de fécondité, accès tardif à la maternité, priorité à la c...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... 92.3049). 1993 P 92.3066 Définition d'une nouvelle politique démographique. (N 18.6.9... dépend cependant des hypothèses de fécondité retenues et de la permanence des flux migratoires....

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Révision de la loi sur les allocations pour perte de gain. Extension du champ d'application aux mères exerçant une activité lucrative. Rapport de la Commission de la sécurité sociale et de la santé publique du Conseil national

...2.1.1 Fécondité et nombre des naissances. Les comportements en mat...Cette définition qui figurera dans l'ordonnance correspond en gros ...

• Feuille Fédérale num. 47, 26 novembre 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... particulière sera accordée à la fécondité, ainsi qu'aux portées et au développement de cel...Désignation de la catégorie Définition . 1. Viandes et sous-produits animaux Toutes les ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la révision totale de la loi sur le recensement fédéral de la population

...4 La définition des agglomérations 144 . Loi sur le recensement f... - souhait d'avoir des enfants et fécondité;. - situation financière propre aux différents ...

• Feuille Fédérale num. 2, 9 janvier 2007
• Seccion Unica

• Message sur la loi fédérale sur le dégrèvement des familles avec enfants

...- Fort recul de l'indice de fécondité de 2,7 (en 1964) à 1,5 enfant par femme (à parti... des tiers et, le cas échéant, de la définition plus ou moins généreuse de cette nouvelle déduc...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica

• La sécurité par la coopération Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse (RAPOLSEC 2000)

... un rôle préjudiciable pour la définition de la politique de sécurité. Seuls les principes...Bien que le taux de fécondité ait déjà fortement reculé, dans une proportion ...

• Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 1999
• Seccion Unica

• 99. Message concernant la onzième révision de l’assurance-vieillesse et survivants et le financement à moyen terme de l’assurance-vieillesse, survivants et invalidité

... diminution des naissances: le taux de fécondité se situe au dessous du seuil permettant le renouve... a cependant mis en évidence que la définition du revenu déterminant jouait un rôle de premier ...

• Feuille Fédérale num. 14, 11 avril 2000
• Seccion Unica