faune dance

• Message concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Programme 2000 des constructions civiles)

... naturels de la vie (sol, eau, air, flore, faune) seront étudiées en liaison encore plus étroite... de superficie, à l'affermage de la dépen-dance jurassienne et à l'achèvement des grands travaux...

• Feuille Fédérale num. 35, 7 septembre 1999
• Seccion Unica

• Message sur la législation d'exécution concernant la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)

... un excès de bureaucratie dû à la redon-dance mentionnée ci-dessus et bloquer la conclusion des... de la nature et du paysage, y compris la faune protégée selon la loi du 20 juin 1965 sur la cha...

• Feuille Fédérale num. 42, 25 octobre 2005
• Seccion Unica

• La Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

... aux ressources biologiques et à la faune et la flore marines, risques pour la santé de l'h... entre la valeur de la courbe de ten-dance de la consommation de nickel pour l'année pour la...

• Feuille Fédérale num. 22, 3 juin 2008
• Seccion Unica

• Rapport 2003 sur la coopération de la Suisse avec l'Organisation des Nations Unies ainsi qu'avec les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

... parvenue à faire bon usage de son indépen-dance à l'égard des grands groupements de pays et à j... le commerce international des espèces de faune et flore sauvages menacées. CIVPOL Police civile...

• Feuille Fédérale num. 12, 1 avril 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009

..., accroissant sans cesse l'interdépen-dance entre les marchés et la production au niveau inte... le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica