faune canada

• Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

...#8. Hydraste du Canada . #1. Prunier d. Afrique . spp. #1. Annexe II . 20...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 16 juin 2009
• Unique
• Convention

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage; . (b) Espèces qui sont inscrites comme m... 2013 Svalbard, Danemark & R-U 1c 2013 Canada & Groenland/Irlande 2 . Branta ruficollis 201...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique économique extérieure 99/1+2

...-échange entre les Etats de l'AELE et le Canada. Les relations de l'Association avec les pays du b... le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction. CMIT ...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
• Seccion Unica

• Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

...#8. Hydraste du Canada . Afrique . Cyclamen persicum. 2019. écimens com...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 31 août 2010
• Unique
• Convention

• Ordonnance sur l'utilisation d'organismes dans l'environnement (Ordonnance sur la dissémination dans l'environnement, ODE)

... climatiques et dans un environnement de faune et de flore comparables; . d. l'étude et l'éval...Branta canadensis bernache du Canada . Cygnus atratus cygne noir rapaces hybrides, hy...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 23 septembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... Conserver et encourager la diversité de la faune sauvage. . Prestation(s) . subventionnée(s): Pro...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport 2007 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

..., exemplaire à ses yeux, des passages à faune. . Un crédit d'engagement de 1,1 milliard de fran... des Philippines (présidence), du Canada, de la France, de l'Inde, d'Afrique du Sud, de l'A...

• Feuille Fédérale num. 17, 29 avril 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur le génie génétique (Prolongation du moratoire sur l'utilisation d'OGM dans l'agriculture)

... négatives sur la flore messicole et la faune qui en dépend (p. ex. coléoptères, oiseaux). Il...-temps, qui a opposé les Etats-Unis, le Canada et l'Argentine à la Communauté européenne (CE),...

• Feuille Fédérale num. 30, 28 juillet 2009
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

... qui risquent d'affecter l'état de la faune et de la flore et la santé des êtres humains qui... de référence correspondantes du Canada ou des Etats-Unis. En attendant la mise au point d...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... Cameroun 19 novembre 1985 16 novembre 1994 Canada* 7 novembre 2003 7 décembre 2003 Cap-Vert* 10... aux ressources biologiques et à la faune et la flore marines, risques pour la santé de l'h...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
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• Convention