famille verte

• Arrêt nº 5A 280/2011 de IIe Cour de Droit Civil, 10 août 2011

... suscettibile di modificare l'esito della vertenza, oppure se ammette o nega un fatto ponendosi in ap...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... de la sécurité sociale, du droit de la famille, de la politique de sécurité et de défense, de ... économique dans les technologies vertes a été signé en février 2009, avant d'être sui...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5A 736/2009 de IIe Cour de Droit Civil, 19 octobre 2010

... inquisitorio illimitato, che la procedura verte anche su aspetti finanziari, vista la richiesta, i...

• Verordnung über den Schutz der Hoch- und Übergangsmoore von nationaler Bedeutung (Hochmoorverordnung)

...Kanton Wallis . 86 Gouille Verte Martigny-Combe 1991. 87 Lac de Champex Orsière... des informations par des membres de la famille ou des compagnons de voyage de la personne concern...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 24, 12 juin 2007
• Einzig
• Verordnung

• Message sur la modification de la loi fédérale du 20 juin 2003 sur la modification d'actes concernant l'imposition du couple et de la famille, l'imposition du logement et les droits de timbre

...1.3 Référendum. Un comité de l'Alliance verte (soutenu par l'Association suisse des locataires) ...

• Feuille Fédérale num. 40, 14 octobre 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le Service de renseignement de la Confédération (OSRC)

... Eidgenössisches Departement für Verteidigung, Bevölkerungsschutz und Sport Dipartimento federa...Famille ou groupe (. Code. Numéro de famille ou de g. rou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 30 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Rapporto al Consiglio nazionale sulle elezioni del Consiglio nazionale per la 46a legislatura

...Verteilungszahl 339'892. B. Verteilung der Sitze auf die Listen od... Bureau de l'égalité et de la famille, lic.ès sciences politiques. Cerniat Fribourg 3'2...

• Foglio Federale num. 48, 7 décembre 1999
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5C.32/2002 de IIe Cour de Droit Civil, 13 mars 2002

...1.- a) La controversia verte unicamente sui contributi alimentari a favore dell...

• Bericht an den Nationalrat über die Nationalratswahlen für die 47. Legislaturperiode

...Verteilungszahl 351'094. Kanton Zürich . D. Verteilung der Sitze ... 20'044 2 Rochat Eric 1948 Médecin de famille, a. conseiller. aux Etats . Le Lieu St-Légier-L...

• Bundesblatt num. 45, 18 novembre 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la création et l’adaptation des bases légales nécessaires au traitement de données sensibles ou de profils de la personnalité

... offices de la Suisse et les membres de la famille du personnel du DFAE. Pour des motifs liés à l'u..., voire certains secteurs à la frontière verte, peuvent être munis de tels appareils. Cette surv...

• Feuille Fédérale num. 45, 16 novembre 1999
• Seccion Unica