famille nombreuse avantages

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... et dans sa globalité, (2) apporte des avantages aux citoyennes et citoyens de ce pays ainsi qu'à ... en Suisse, ainsi que les membres de leur famille qui ne travaillent pas. Il en va de même pour les... d'avis que l'allocation pour famille nombreuse prévue par le canton de Vaud ne saurait être exp...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Message sur le train de mesures fiscales 2001

... l'imposition du couple et de la famille, le changement du système d'imposition de la vale... plus en plus vif comme le prouvent les nombreuses interventions parlementaires à ce sujet et modifi...D'éventuels avantages fiscaux ne devaient en principe être accordés qu...

• Feuille Fédérale num. 27, 10 juillet 2001
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

...Le système actuel présente des avantages incontestables. Il permet de doter en tout temps t... ont eu des contacts avec les familles des agents afin de discuter des problèmes familia...Pendant de nombreuses années, la carrière des personnels diplomatiques...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à la prorogation et à l'augmentation du quatrième crédit-cadre pour la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

... 5836. Les nombreuses évaluations auxquelles ont donné lieu ces progra...1.4 Avantages pour la Suisse 5843 . 1.5 Perspectives 5844 . 2 T... familiale centré sur le médecin de famille, et à réformer le financement du système de san...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 2010
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... d'un traitement coûteux, condamne les familles pauvres à la misère absolue et a déjà décimé... de la pauvreté sont aussi nombreuses que ses formes:. Pour vivre dans la dignité et à... avec le secteur privé, mettre les avantages des nouvelles technologies, en particulier des tec...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica

• 99. Message concernant la loi fédérale sur la protection contre les substances et les préparations dangereuses (loi sur les produits chimiques, LChim)

... permettront de mettre en oeuvre les nombreuses dispositions du droit communautaire sur les produi... au sens de la loi parce que membres de la famille de l'exploitant (p. ex. dans des exploitations agr...(CP), qui ne tient aucunement compte des avantages économiques potentiels qu'une des infractions don...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica