facteur de production en economie

• Rapport sur la politique extérieure 2010

.... - Les grandes économies émergentes telles que la Chine, le Brésil ou l'I... énergétiques est désormais un facteur crucial dans la vie politique mondiale, ce qui cr�... d'un programme de relance de la production agricole dans le Sud du pays. Elle apporte égalem...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

...Le Département fédéral de l'économie, vu les art. 7, al. 2, 8, 11, 15, al. 2, 16, 19, ... . 2 Le facteur de 100 fois la teneur maximale en additifs pour l'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 9C 44/2011 de IIe Cour de Droit Social, 1 septembre 2011

... aient été influencés par des facteurs étrangers à l'invalidité. En effet, les résult... dépôt de la demande de prestations, l'économie de la procédure commande au Tribunal fédéral de... (à l'exclusion du domaine de la production), le salaire de référence est celui auquel peuve...

• Message concernant le financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

... oeuvre par le Secrétariat d'Etat à l'économie (SECO) du Département fédéral de l'économie (D... égard, deviendront de plus en plus un facteur limitatif de la croissance économique des pays pa...CPP Centre de production propre Cleaner Production Centers DPRF Dépenses p...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... en considération le fait que, dans une économie globalisée, certaines matières premières ne son... intérieur et que certaines étapes de production se déroulent à l'étranger, même pour des produ...Ces facteurs confèrent aux prestations et aux produits identif...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

...3.3 Conséquences pour l'économie 1566 . 3.4 Conséquences pour l'informatique 1568 ... est dicté essentiellement par trois facteurs, qui dépendent en partie les uns des autres: . - ... aux produits non finis d'une usine de production. . Lorsque l'entreprise choisit la variante du com...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFJP sur les prestations de la Confédération dans le domaine de l'exécution des peines et des mesures

...7 Travail 21,1 3200. 8 Economie domestique 5,6 6000. Surface totale par place 61... 190 320. selon calcul. multiplié par facteur de correction surfaces de secteur. multiplié par ...2 Supplément pour les ateliers de production Lorsque les exploitations industrielles d'un étab...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 9 octobre 2001
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... croissantes - notamment de l'économie, mais aussi, par ricochet, de la sécurité social...'impact concret de la culture en tant que facteur économique et calculé qu'au moins un tiers de ch... ventes et favorise l'efficacité de la production ne s'excluent plus mutuellement, la gestion étant...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.321/2004 de IIe Cour de Droit Public, 11 avril 2006

Regeste Art. 74 Abs. 2 BV; Art. 3 Abs. 1 VG; Art. 1a Abs. 1 und 2, Art. 9 und 10 Abs. 1 TSG; Verantwortlichkeit des Bundes für die von ihm getroffenen Massnahmen bei der Bekämpfung des sog. "Rinderwahnsinns"; keine widerrechtlichen Unterlassungen unter dem Gesichtswinkel des Vorsorgeprinzips. Begriff der Widerrechtlichkeit im Sinne von Art. 3 Abs. 1 VG (Zusammenfassung der Rechtsprechung; E. 4.1). Art. 9 TSG konkretisiert im plizit das Vorsorgeprinzip (Vorbeugeprinzip), welches die Verantwortlichkeit des Bundes nach sich zieht, falls er nicht alle Massnahmen trifft, die nach dem Stand der Wissenschaft und der Erfahrung angezeigt erscheinen, um das Auftreten und die Ausdehnung der in Frage stehenden Tierseuche zu verhindern (E. 4.2 und 4.3); besondere Umstände, die dabei zu beachten sin...

... filières et des établissements de production de farines; ces nouvelles mesures ont été appliq... devenu le Secrétariat d'Etat à l'économie (seco), pour avoir prétendument fait pression sur... maladie étaient dues à une série de facteurs spécifiques à la Grande-Bretagne n'était pas se...

• Arrêt nº 1C 86/2009 de Ire Cour de Droit Public, 10 décembre 2009

...Département de l'économie du canton de Vaud, Service du développement terri..., surface destinée entièrement à la production de fourrage pour les chevaux. La surface cultivée... être autorisées, le sol devant être le facteur de production primaire et indispensable (cf. ATF 1...