fabrication industrielle du verre

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... (formule A) pour des produits dans la fabrication desquels entrent des matières originaires de Suis... de la position 5605; 2013 les fibres de verre; 2013 les fibres métalliques. . Exemple: . Un fil..., la capacité d'une branche industrielle 0153uvrant dans le pays concerné de poursuivr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Arrêt nº 1C 304/2008 de Ire Cour de Droit Public, 30 avril 2009

... de porc, servant en outre à la fabrication de compost, construit en 1975 et agrandi par autor...De plus, 600 tonnes de verre usagé et 200 tonnes de ferraille pouvaient être ... l'implantation d'une installation industrielle de traitement des déchets hors de la zone à bât...

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

..., désossés, congelés pour la fabrication de viande séchée 1190.20132013. 0206. 22 90 2... pour la mise en 0153uvre industrielle 20132013.10 . 0811. 90 90 Autres fruits, non cui... avec couches intermédiaires en fibres de verre pour la fabrication de filtres 27. 2014 . 7204. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2007
• Unique
• Ordonnance

• Accord agricole entre la Confédération suisse et les Etats-Unis du Mexique (avec annexes, appendices et déclaration commune)

... pour la fabrication de produits pharmaceutique,. la recherche et l'u... Miel naturel, pour la mise en oeuvre industrielle exempt. 0410. 0000 Produits comestibles d'origine ... pas 2 l:. 0031 - - en bouteilles de verre exempt 0039 - - autres exempt. 2205. Vermouths e...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... X 0713.1013 2013 2013 2013 pour la fabrication de la bière X 0713.1019 2013 2013 2013 autres ..., semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages. X. 2013 ....1091 2013 2013 2013 en récipients de verre d'une . contenance n'excédant pas 2 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Ordonnance sur le registre des rejets de polluants et des transferts de déchets et de polluants dans les eaux usées (ORRTP)

... et de transformation destinées à la fabrication de produits alimentaires et de boissons à partir ...9. Autres branches industrielles a. Installations destinées au prétraitement (op... destinées à la fabrication du verre, y compris celles destinées à la fabrication de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 23 janvier 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur l'hygiène (OHyg)

... destinés à la transformation industrielle ou artisanale. . 5 La décongélation des produi...29 Etablissements de découpe et de fabrication . 1 Les établissements de découpe et de fabric... propreté des récipients en métal ou en verre avant usage. . 2 Les matériaux de conditionneme...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail

...Louis Lang SA, 2900 Porrentruy. Fabrication de boîtes de montres et de bracelets: fraisage, p...Erie Electroverre SA, 1680 Romont. Verrerie: déchargement des fours et contrôle. horaire d'...- 04-5154 / 101968 . Société industrielle de Sonceboz SA, 2605 Sonceboz-Sombeval. Fabricati...

• Feuille Fédérale num. 45, 16 novembre 2004
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4C.440/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 16 avril 2007

...Son but social est la fabrication et la vente de véhicules et de moteurs de toutes ... son et des images; extincteurs; lunettes, verres de lunettes, châsses de lunettes. 12 Voitures et ...Son but est la gestion en matière industrielle et commerciale ou autres, notamment protection int...

• Décision no 2/2008 concernant l'adaptation des annexes 1 et 2 de l'accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles

..., pour usages techniques ou pour la fabrication de la bière) . Echanges de produits agricoles. D ..., destinées à la mise en 0153uvre industrielle . ex 0811 20 90 Framboises, mûres de ronce ou de ...: 1509 10 91 2013 en récipients de verre d'une contenance n'excédant pas 2 l 60.60. (4) ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision