fabrication industrielle du papier

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... (formule A) pour des produits dans la fabrication desquels entrent des matières originaires de Suis... destinées à la fabrication du papier» utilisées dans la liste désignent les matières ..., la capacité d'une branche industrielle 0153uvrant dans le pays concerné de poursuivr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... ne contribuent pas directement à la fabrication du produit. . Le projet de loi prévoit des except... pour la protection de la propriété industrielle, révisée à Stockholm le 14 juillet 1967; RS 0.2..., sur ses cartes de visite ou sur son papier à lettre. L'art. 47, al. 3, let. c, interdit à c...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4C.440/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 16 avril 2007

...Son but social est la fabrication et la vente de véhicules et de moteurs de toutes ...16 Papier, carton et produits en ces matières, non compris ...Son but est la gestion en matière industrielle et commerciale ou autres, notamment protection int...

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

..., désossés, congelés pour la fabrication de viande séchée 1190.20132013. 0206. 22 90 2... pour la mise en 0153uvre industrielle 20132013.10 . 0811. 90 90 Autres fruits, non cui... pour la filature ou la fabrication de papier, d'explosifs, de collodion de coton, de celluloï...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2007
• Unique
• Ordonnance

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... X 0713.1013 2013 2013 2013 pour la fabrication de la bière X 0713.1019 2013 2013 2013 autres ..., semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages. X. 2013 ... que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tuemouches . 3809 Agents d'apprêt ou de finissag...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Verordnung über die Erhebung und Bearbeitung von landwirtschaftlichen Daten (Landwirtschaftliche Datenverordnung)

..., Magnetbänder, Kassetten, Papierlisten oder Formulare) oder elektronischem Mailing. 4 D...1). Déversement des eaux industrielles dans les eaux ou dans les égouts publics. 1 Défi...2013 Transformation du lait 2013 Fabrication de produits à base de fruits et de légumes 2...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 4, 2 février 1999
• Einzig
• Verordnung

• Ordonnance sur le registre des rejets de polluants et des transferts de déchets et de polluants dans les eaux usées (ORRTP)

... et de transformation destinées à la fabrication de produits alimentaires et de boissons à partir ...9. Autres branches industrielles a. Installations destinées au prétraitement (op...6. Traitement et transformation du papier et du bois a. Installations industrielles destin�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 23 janvier 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le régime du revers

...6.00. 4810.1200 Papier, lisse, non imprimé, blanchi, sans fibres obtenue...6403.1900 Souliers Fabrication de patins à glace ou à roulettes 48.00. 2. Modif...Mise en 0153uvre industrielle ou artisanale 10.00. 1104 . 3080 Germes de céréa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 9 mars 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'imposition du tabac (OITab)

... de tabac brut ou provenant de la fabrication du tabac, à savoir côtes, brisures ou poussière..., par une opération simple et non industrielle, sont introduits dans un tube à cigarettes ou envveloppés d'une feuille de papier à cigarettes. . 4 Sont réputés tabac à fumer: ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 17 novembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale sur l'imposition du tabac (LTab)

...1 Dans toute la loi, les expressions «papier à cigarettes» et «papiers à cigarettes» sont ... pour être réemployés dans la fabrication; . c. pour les tabacs manufacturés qui ont ... matières brutes pour la fabrication industrielle de tabacs manufacturés à des personnes ou des ma...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 17 novembre 2009
• Unique
• Loi