fabrication industrielle de pain

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... (formule A) pour des produits dans la fabrication desquels entrent des matières originaires de Suis... des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ..., la capacité d'une branche industrielle 0153uvrant dans le pays concerné de poursuivr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Arrêt nº K 202/00 de IIe Cour de Droit Social, 18 septembre 2001

... laquelle le 16 mars 1999, en mangeant du pain mi-blanc, elle s'était cassé une dent sur un mor...3.- Les ingrédients servant à la fabrication du pain mi-blanc par la société M.________ sont ... que dans le processus de fabrication industrielle du pain, on ne peut exclure qu'il y ait eu mélang...

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... ne contribuent pas directement à la fabrication du produit. . Le projet de loi prévoit des except... pour la protection de la propriété industrielle, révisée à Stockholm le 14 juillet 1967; RS 0.2..., les «montres genevoises» ou le «pain de seigle valaisan». 122 Le label «Suisse» rep...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... X 0713.1013 2013 2013 2013 pour la fabrication de la bière X 0713.1019 2013 2013 2013 autres ..., semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages. X. 2013 ... des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail

...- Sofapain SA, 1134 Chigny. fabrication de pain et d'articles de petite boulangerie et de ...28 LTr. - AISA Automation industrielle SA, 1896 Vouvry Usinage CNC. 3 ho. 12 juin 2000 ...

• Feuille Fédérale num. 30, 2 août 2000
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... ou aux matières qui servent à leur fabrication; . (iii) appliquées en temps de guerre ou en cas... pour la protection de la propriété industrielle, faite à Paris le 20 mars 1883, révisée à Brux... utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ...

• Feuille Fédérale num. 17, 28 avril 2009
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... ou de protection de la propriété industrielle et commerciale. Toutefois, ces interdictions ou re...a) «fabrication», toute ouvraison ou transformation, y compris l'as... des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'importation et l'exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles (OIELFP)

... 0705.2970/2979 2013 2013 2013 chicorée pain de sucre. 0706. Carottes, navets, betteraves à sa...'industrie de transformation pour la fabrication des produits des positions tarifaires 0710/0713, 0... affectées à une transformation industrielle. Les importations effectuées suivant la répartit...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 24 décembre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Rapport du Conseil fédéral sur l'inventaire et l'évaluation des procèdures de droit fédéral de l'économie (Réponse au Postulat David 96.3607 'Charges administratives')

... des produits, pour des procédés de fabrication, pour l'exercice d'une activité ou d'un métier. ... d'exploiter (pour entreprises industrielles). 62.04 Carte de légitimation pour voyageurs de c... de l'ordonnance sur les céréales pour le pain. Certaines autorisations tombent. Ces équivalence...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 1999
• Seccion Unica

• Accord agricole entre les Etats de la SACU et la Suisse

... Miel naturel, pour la mise en oeuvre industrielle exempt ex409.000 Miel naturel, d'acacias 8.00 ..., les figues de Barbarie, les fruits à pain, les fruits du jaquier, les goyaves, les grenadill... non écôtés: 10 10 - - pour la fabrication industrielle de cigares, . de cigarettes, ...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica