explosifs et produits chimiques

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... sont octroyées uniquement aux produits transportés directement du pays bénéficiaire c... être utilisées et que des matières chimiques, entre autres, peuvent l2019être également. Cett...Chap. 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... l'Europe concernant la contrefaçon des produits médicaux . et les infractions similaires men...En ce qui concerne les produits chimiques et les déchets, il a été décidé de préparer ... le Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre adopté en 2003 et entré en vigueur en ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur les travaux et les instruments adoptés lors des 94e, 95e et 96e sessions de la Conférence internationale du Travail (CIT)

... protection du public contre l'usage des produits toxiques, par exemple. La Suisse a de plus veillé... 1 de la loi fédérale sur les produits chimiques (Lchim; RS 813.1). Pour le surplus, nous renvoyons... (RS 734.0) ou celle sur les explosifs (RS 941.41). Cette publication représente un sout...

• Feuille Fédérale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le contrôle des produits chimiques utilisables à des fins civiles et militaires (Ordonnance sur le contrôle des produits chimiques, OCPCh)

... où sont fabriqués exclusivement des explosifs ou des hydrocarbures ne tombent pas sous le coup d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 6 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les marchés publics (OMP)

... minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cire... . . . 4. Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organique... d'isotopes à l'exception de: ex 28.09: explosifs ex 28.13: explosifs ex 28.14: gaz lacrymogènes ex...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• 99. Message concernant la loi fédérale sur la protection contre les substances et les préparations dangereuses (loi sur les produits chimiques, LChim)

... loi sur l'agriculture et la loi sur les explosifs. 2.2 Titre et préambule. Par rapport à la loi su...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... > Contrôles à l'exportation > Produits industriels > Bases légales/Liste des biens). . 1.... A1. Matériaux, produits chimiques, «micro-organismes» et «toxines» . II.A1.001 ...II.A9.001 Boulons explosifs. . C. Autres technologies et logiciels . Numéro ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Loi fédérale relative à la coordination de la législation sur les armes, sur le matériel de guerre, sur les explosifs et sur le contrôle des biens

... Si la loi du 15 décembre 2000 sur les produits chimiques entre en vigueur avant la présente modi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 19 février 2002
• Unique
• Loi

• Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques révisé à Stockholm le 14 juillet 1967

...Produits. Classe 1. Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la phot... Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice. Classe 14. Métaux précieux et...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 8 avril 2003
• Unique
• Arrangement

• Ordonnance sur le registre des rejets de polluants et des transferts de déchets et de polluants dans les eaux usées (ORRTP)

...N° Installations . 8. Produits d'origine animale et végétale issus de l'industr... par procédés métallurgiques, chimiques ou électrolytiques . 2. destinées à la fusion, ... à la fabrication industrielle d'explosifs et de produits pyrotechniques . 5. Gestion des dé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 23 janvier 2007
• Unique
• Ordonnance