explosif plastique

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6 documents pour explosif plastique

- Ordonnance sur l'application de garanties
... ni enrichissement à la fabrication d'un explosif nucléaire. . b Si la concentration de Pu-238 est ... des colonnes et des tuyauteries en plastique, revêtues intérieurement de plastique (y compris...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique
- Ordonnance sur l'application de garanties
... ni enrichissement à la fabrication d'un explosif nucléaire. . b Si la concentration de Pu-238 est ... des colonnes et des tuyauteries en plastique, revêtues intérieurement de plastique (y compris...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique
- Ordonnance sur les substances explosibles (Ordonnance sur les explosifs, OExpl)
... ou encore sur la couche intérieure de plastique rainuré située juste sous la fibre extérieure d...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 8 juin 2010
- Unique
- Ordonnance

- Ordonnance sur l'application de garanties
... ni enrichissement à la fabrication d'un explosif nucléaire. . b Si la concentration de Pu-238 est ... des colonnes et des tuyauteries en plastique, revêtues intérieurement de plastique (y compris...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique
- Ordonnance sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Ordonnance sur les armes, OArm)
... pour lanceurs militaires à effet explosif; . e. munitions à projectiles transmettant des é... les plaquettes de crosse en bois ou en plastique ne sont pas considérés comme des composants d'ar...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur l'application de garanties
... ni enrichissement à la fabrication d'un explosif nucléaire. . b Si la concentration de Pu-238 est ... des colonnes et des tuyauteries en plastique, revêtues intérieurement de plastique (y compris...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique