Exploitation laitiere

• Ordonnance réglant l'assurance de la qualité dans l'exploitation de production laitière

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 18 février 2003
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4A 371/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 13 octobre 2008

... conjugal le 1er novembre 2002, l'exploitation du domaine est devenue plus difficile pour X._____... agricole centrée sur la production laitière, il est indispensable que l'ouvrier puisse être l...

• Ordonnance du DFE réglant l'assurance de la qualité dans l'exploitation de production laitière

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 35, 7 septembre 2004
• Unique
• Ordonnance

• Verordnung des EVD über die Kontrolle der Ein- und Durchfuhr von Tieren und Tierprodukten (EDAV-Kontrollverordnung)

... des animaux doit prouver que son exploitation dispose, aux fins de pacage frontalier, des pâtur... d'animaux destinés à l'exploitation laitière, pour autant que le lait ou les produits laitiers ...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 24, 12 juin 2007
• Einzig
• Verordnung

• Ordonnance relative à l'assurance de la qualité dans l'exploitation de production laitière

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 3 août 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance relative à l'assurance de la qualité dans l'exploitation de production laitière

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 28 novembre 2000
• Unique
• Ordonnance

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

... concernaient surtout l'économie laitière. Les propositions revues tiennent compte des princ... versées en cas d'abandon de l'exploitation. Amélioration des structures (titre 5 LAgr). On p...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFF sur les douanes (OD-DFF)

... des animaux doit prouver que son exploitation dispose, aux fins de pacage frontalier, des pâtur... d'animaux destinés à l'exploitation laitière, pour autant que le lait ou les produits laitiers ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2007
• Unique
• Ordonnance

• Organisationsverordnung für das Eidgenössische Finanzdepartement (OV-EFD)

... l'assurance de la qualité dans l'exploitation de production laitière 16:. 10.1 Emolument de bas...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 6, 13 février 2001
• Einzig
• Organisationsverordnung

• Ordonnance sur les émoluments perçus par l'Office fédéral de l'agriculture (OEmol OFAG)

... l'assurance de la qualité dans l'exploitation de production laitière 16:. 10.1 Emolument de bas...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 28 novembre 2000
• Unique
• Ordonnance