Experimentation humaine

• Ordonnance du DFI sur l'expérimentation d'un modèle spécial d'enseignement et d'examens pour la troisième année d'études au Centre de médecine bucco-dentaire et d'orthodontie de la Faculté de médecine de l'Université de Zurich

... deuxième année d'études de médecine humaine et de médecine dentaire et obtenu 60 crédits d'�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 1 novembre 2005
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• Ordonnance du DFI sur l'expérimentation d'un modèle spécial d'enseignement et d'examens pour les troisième et quatrième années d'études au Centre de médecine bucco-dentaire et d'orthodontie de la Faculté de médecine de l'Université de Zurich

... deuxième année d'études de médecine humaine et de médecine dentaire et obtenu 60 crédits d'�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 31 octobre 2006
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• Message sur la loi fédérale relative à la recherche sur les embryons surnuméraires et sur les cellules souches embryonnaires (Loi relative à la recherche sur les embryons, LRE)

...: la recherche sur les cellules souches humaines, dans laquelle sont placés de grands espoirs. On ...� l'être humain dans le cadre d'expérimentations cliniques, c'est la loi existante sur la transplan...

• Feuille Fédérale num. 7, 25 février 2003
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• Arrêt de Ire Cour de Droit Public, 26 octobre 1988

Regeste Art. 2 UebBestBV; Persönliche Freiheit. Art. 5 und 6 des Genfer Gesetzes über das Arzt-Patientenverhältnis; Art. 7A des Genfer Gesetzes über die Behandlung von Geisteskranken und die Aufsicht über psychiatrische Kliniken. Voraussetzung der Einwilligung des gesetzlichen Vertreters eines Patienten zu einem medizinischen Eingriff. 1. Bei der abstrakten Normkontrolle zu beachtende Grundsätze (E. 2). 2. Die kantonalen Bestimmungen über die Patientenrechte, insbesondere diejenigen über die Einwilligung zu einem medizinischen Eingriff, verletzen den Grundsatz der derogatorischen Kraft des Bundesrechts nicht (E. 4). 3. Tragweite der persönlichen Freiheit im Verhältnis Patient-Arzt (E. 6). 4. Die Genfer Bestimmungen, die den gesetzlichen Vertreter als zuständig erklären für die Zustimmu...

...Art. 6. Recherche, expérimentation et enseignement. 1 Lorsque les examens ou les trai... à l'épanouissement de la personnalité humaine. Elle se conçoit ainsi comme une garantie génér...

• Message relatif à l'article constitutionnel concernant la recherche sur l'être humain

... sur du matériel biologique d'origine humaine, des données personnelles, des personnes décéd�...Autre exemple: une expérimentation réalisée également dans le but d'exploiter comm...

• Feuille Fédérale num. 41, 9 octobre 2007
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• Ordonnance concernant les examens fédéraux des professions médicales universitaires (Ordonnance concernant les examens LPMéd)

... novembre 1999 concernant l'expérimentation d'un modèle spécial d'enseignement et d'examens... février 2007 sur l'analyse génétique humaine 38 . Art. 7, al. 1, let. e . 1 La moitié au moin...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 16 décembre 2008
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• Ordonnance du DFI sur l'expérimentation d'un modèle spécial d'enseignement et d'examens pour les deux premières années d'études à la Faculté de médecine de l'Université de Zurich

... et d'examens (modèle) en médecine humaine et en médecine dentaire de la Faculté de médeci...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 2 novembre 2004
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• Ordonnance du DFI sur l'expérimentation d'un modèle spécial d'enseignement et d'examens pour les quatre premières années d'études à la Faculté de médecine de l'Université de Zurich à la Faculté de médecine de l'Université de Zurich

... quatrième année d'études de médecine humaine; . b. des première et deuxième années d'études...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 1 novembre 2005
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• Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pendant les années 2007 à 2013

...- sciences socio-économiques et humaines, . - espace, . - technologies civiles de sécurit... les progrès résultant de l'expérimentation en recherche biomédicale. Détection, diagnostic ...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur l'expérimentation d'un modèle spécial d'enseignement et d'examens pour les deux premières années d'études au Département de médecine de la Faculté des sciences de l'Université de Fribourg

... années des études de médecine humaine et de médecine dentaire. . 2 Les dispositions de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 2 novembre 2004
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