experimentation animale formation

• Ordonnance sur la formation et le perfectionnement du personnel spécialisé dans le domaine de l'expérimentation animale

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 8 décembre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la formation et le perfectionnement du personnel spécialisé dans l'expérimentation animale

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 24 mars 2009
• Unique
• Ordonnance

• Verordnung über Gebühren im Fernemeldebereich (GFV)

...4. 2SR 744.10. 3SR 748.0. Formation et perfectionnement du personnel spécialisé RO 11998 dans l'expérimentation animale. Section 3: Formation pratique. Art. 11. 1...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 3, 26 janvier 1999
• Einzig
• Verordnung

• Loi fédérale sur la protection des animaux (LPA)

... fédérale du 13 décembre 2002 sur la formation professionnelle6 ainsi que la loi du 1er juillet 1... d'animaux et de produits d'origine animale incombent à la Confédération. . Art. 33 Service... institue une commission pour l'expérimentation animale composée de spécialistes, indépendante ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Loi

• Rapport du Conseil fédéral sur la recherche toxicologique indépendante en Suisse (Rapport donnant suite au postulat Graf 02.3125 «Toxicologie. Pour une recherche indépendante en Suisse»)

... relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les... des laboratoires d'expérimentation animale, sont assurés. Les autres modules n'ont j...

• Feuille Fédérale num. 23, 5 juin 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

... statut de domestication, les catégories animales suivantes: . a. animaux domestiques: animaux domes... prouver qu'elles ont suivi une des formations prescrites à l'art. 196. . Art. 28 Elevage de chi...t. e-expérimentation animale: système d'information électronique de l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...: l'Institut des Nations Unies pour la formation et la recherche (UNITAR), l'Institut des Nations U.... Sélection animale . 708.3601.100. NMC: A2310.0144 Agriculture et al... principal(aux): Eviter les expérimentations animales et maintenir un cheptel sain, gardé dans...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur les formations à la détention d'animaux et à la manière de les traiter

... les personnes qui font de l'expérimentation animale. . 3 Elle définit les critères de reconn...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 23 septembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant le protocole d'amendement à la Convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques

... prescriptions détaillées sur l'expérimentation animale. La portée des prescriptions applicables ... de la convention relative à la formation et au perfectionnement du personnel chargé d'effe...

• Feuille Fédérale num. 24, 22 juin 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le système informatique de gestion des expériences sur animaux (O-SIGEXPA)

... instituts, aux laboratoires et aux animaleries pour la gestion des autorisations d'effectuer des ...2013 domaine de la formation de base, de la formation qualifiante et de la form... continue si la commission de l'expérimentation animale participe à la gestion des données relat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 14 septembre 2010
• Unique
• Ordonnance