Experimentation animale

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9 documents pour Experimentation animale

- Ordonnance de l'OVF concernant la détention des animaux d'expérience, la production d'animaux génétiquement modifiés et les méthodes utilisées dans l'expérimentation animale (Ordonnance sur l'expérimentation animale)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 20 avril 2010
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur la formation et le perfectionnement du personnel spécialisé dans le domaine de l'expérimentation animale
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 8 décembre 1998
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur la formation et le perfectionnement du personnel spécialisé dans l'expérimentation animale
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 24 mars 2009
- Unique
- Ordonnance

- Annexes. Evaluation des différentes subventions
.... Sélection animale . 708.3601.100. NMC: A2310.0144 Agriculture et al... principal(aux): Eviter les expérimentations animales et maintenir un cheptel sain, gardé dans...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica
- Ordonnance sur le système informatique de gestion des expériences sur animaux (O-SIGEXPA)
... instituts, aux laboratoires et aux animaleries pour la gestion des autorisations d'effectuer des ... continue si la commission de l'expérimentation animale participe à la gestion des données relat...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 14 septembre 2010
- Unique
- Ordonnance
- Rapport annuel 2009 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral
... et transparence des coûts de l'expérimentation animale 2238 . 1.3.3 Pilotage de la recherche éne...
- Feuille Fédérale num. 15, 20 avril 2010
- Seccion Unica
- Ordonnance du DFE sur les formations à la détention d'animaux et à la manière de les traiter
... les personnes qui font de l'expérimentation animale. . 3 Elle définit les critères de reconn...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 23 septembre 2008
- Unique
- Ordonnance
- Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant l'accord relatif aux échanges de produits agricoles
... dans les produits d'origine végétale et animale et abrogeant la directive 79/700/CEE (JO L ...d) sont importés à des fins d'expérimentation scientifique ou technique, en quantités maximales...
- Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)
... concernent trois étapes de l'expérimentation sur des animaux de destination: a. études contr�...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
- Unique
- Ordonnance