Experience professionnelle

• Ordonnance sur les conseils en brevets (OCBr)

...c. les exigences relatives à l'expérience pratique et la reconnaissance de l'expériencce professionnelle acquise à l'étranger (art. 9 LCBr); . d. le regi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 31 mai 2011
• Unique

• Arrêt nº 9C 280/2010 de IIe Cour de Droit Social, 12 avril 2011

Regeste Art. 16 ATSG; Überprüfung des Ausmasses einer Herabsetzung des Invalideneinkommens. Kognition des Bundesgerichts (E. 5.1) und der kantonalen Versicherungsgerichte (E. 5.2) hinsichtlich der Überprüfung von Abzügen auf Invalideneinkommen, die auf statistisch ermittelten Lohnansätzen beruhen, im Bereich der Invalidenversicherung (BGE 126 V 75). **************************************** Regeste Art. 16 LPGA; contrôle de l'étendue de l'abattement sur le revenu d'invalide. Etendue du pouvoir d'examen du Tribunal fédéral (consid. 5.1) et des tribunaux cantonaux des assurances (consid. 5.2) lorsqu'il s'agit de vérifier, en matière d'assurance-invalidité, l'étendue de l'abattement effectué sur le revenu d'invalide résultant des données statistiques conformément à l' ATF 126 V 75. ******...

..., son manque de polyvalence dû à une expérience professionnelle relativement limitée, sa national...

• Ordonnance du DFI concernant l'habilitation des audioprothésistes pédiatriques

...'Office fédéral de la formation professionnelle et de la technologie et avoir achevé une formatio... thèse de doctorat, ainsi que d'une expérience professionnelle d'au moins un an dans un centre un...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
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• Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

...49 OAMal) pouvant justifier d'une expérience professionnelle de deux ans dans la collaboration ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur la formation et l'examen des personnes chargées de l'exécution de la législation sur les denrées alimentaires (OExaDAl)

.... 4 Il doit justifier d'une expérience d'au moins deux ans dans une entreprise spécialis..., la preuve de l'expérience professionnelle peut être apportée autrement. La CE-DChDAl statu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 5A 894/2010 de IIe Cour de Droit Civil, 15 avril 2011

... préciser le type d'activité professionnelle que cette personne peut raisonnablement accomplir.... de l'Université Webster) et d'une expérience professionnelle dans le domaine bancaire, de plus ...

• Arrêt nº 4A 261/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 24 août 2011

...'Office fédéral de la formation professionnelle et de la technologie, daté du 28 octobre 2009, at... l'instant où il est reconnu, selon l'expérience générale de la vie, que les certificats et dipl�...

• Ordonnance sur les subventions de la fondation Pro Helvetia

... culturel, l'approfondissement de l'expérience professionnelle de la relève et les projets qu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 9C 437/2008 de IIe Cour de Droit Social, 19 mars 2009

... de l'exigibilité d'une activité professionnelle au regard des circonstances personnelles de la rec... de travail à son handicap, de son expérience professionnelle et de sa situation sociale, de ses...

• Règlement concernant les frais de procès fixés par le Tribunal fédéral des brevets (FP-TFB)

... fonction de leur formation et de leur expérience professionnelle. Les frais nécessaires sont rembo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique