Executif

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

...de brigade; Directeur exécutif de l'Union of Myanmar Economic Holdings, ancien di...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... au sein du groupe de vote, le directeur exécutif suisse a préféré s'abstenir au moment de l'adop...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

... Thaung, homme d'affaires, directeur exécutif, Aung Yee Phyoe Co. Ltd et directeur de IGE Co. Lt...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance sur l'Inspection fédérale de la sécurité nucléaire (OIFSN)

... membres du législatif ou de l'exécutif d'un canton ou d'une commune où est située une i...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 25 octobre 2011
• Unique

• Accord international de 2006 sur les bois tropicaux

.... Art. 14 Le Directeur exécutif et le personnel . 1. Le Conseil, par un vote spé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

... religieuses, USDA, membre du Comité exécutif central (depuis le 17.11.1997) . E19b Myint Myint...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Loi sur l'Institut fédéral de métrologie (LIFM)

...1 La direction est l'organe exécutif. Elle a notamment les tâches suivantes: a. répo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Protocole du 24 juin 1998 à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (Protocole d'Aarhus)

... 2009 lors de la 27e session de l'Organe exécutif de la Convention, tenue à Genève du 14 au 18 dé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 15 février 2011
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

... & Technologies, membre du comité exécutif de l'USDA, a.d.n. 1944 . M . D3b Ni Ni Win Epouse ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 7 octobre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et GAVI Alliance (Global Alliance for Vaccines and Immunization) en vue de déterminer le statut juridique de GAVI Alliance en Suisse

... le consentement exprès du Directeur exécutif de GAVI Alliance ou de la personne désignée par ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 15 septembre 2009
• Unique
• Accord