examen medicale

• Règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage. Assistante médicale/Assistant médical

• Feuille Fédérale num. 45, 14 novembre 2006
• Seccion Unica

• Assistante médicale/Assistant médical. Règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance du DETEC concernant les licences du personnel du service de la navigation aérienne (OLPS)

... impartiale et objective dans le cadre d'examens ou d'évaluations périodiques. . 3 L'OFAC nomme..., inscriptions et attestations médicales des contrôleurs de la circulation aérienne est r...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 23 septembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant les examens fédéraux des professions médicales universitaires (Ordonnance concernant les examens LPMéd)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 16 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Exécution de la loi fédérale sur la formation professionnelle

...�posé un projet de règlement concernant l'examen professionnel de Esthéticienne avec brevet fédé�ral discipline esthétique médicale/Esthéticien avec brevet fédéral discipline ...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Règlement du DETEC concernant les licences du personnel navigant de l'aéronautique (RPN)

... et les navigateurs doivent passer un tel examen avant chaque renouvellement de leur licence. . 1 R... licence dont l'attestation d'aptitude médicale est échue ne sont pas autorisés à exercer leurs...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 24 février 2009
• Unique
• R

• Règlement sur l'assurance-invalidité (RAI)

... ou au centre d'observation médicale qui, sans être agent d'exécution, a effectu�... ou supprimée à la suite d'un nouvel examen de l'invalidité de l'assuré, cette modification ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur le contrôle des stupéfiants (OCStup)

... soumises à contrôle à des fins médicales et pour la recherche. . 3 Elle s'applique égale... à l'autorité cantonale compétente, pour examen complémentaire, les demandes des autorités étra...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Loi sur l'usage de la contrainte et de mesures policières dans les domaines relevant de la compétence de la Confédération (Loi sur l'usage de la contrainte, LUsC)

...Section 5 Assistance médicale et médicaments . Art. 22 Premiers secours Si la c.... Art. 23 Examen médical Toute personne à l'encontre de laquelle ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Loi

• Ordonnance relative à l'addiction aux stupéfiants et aux autres troubles liés à l'addiction (Ordonnance relative à l'addiction aux stupéfiants, OAStup)

...veut faire une utilisation médicale limitée d'un stupéfiant interdit; e. veut utili...Il doit au préalable procéder à un examen complet de l'état de santé du patient. Ce faisan...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique