examen médicale

Législation

Feuille Fédérale, 14 Novembre 2006

Règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage. Assistante médicale/Assistant médical

Seccion Unica

Règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage Assistante médicale/......nu auprès de l'OFCL, Règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage Assistante médicale/...

Législation

Feuille Fédérale, 10 Février 2004

Assistante médicale/Assistant médical. Règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage

Seccion Unica

86907 Assistante médicale/Assistant médical Medizinische ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 16 Juin 2009

Ordonnance sur la prescription médicale d'héroïne

Unique

Ordonnance sur la prescription médicale d'héroïne Modification du 20 mai 2009 Le ...... 20 mai 2009 Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération, Hans-Rudolf Merz La chancelière de la Confédération, Corina Casanova Prescription médicale d'héroïne RO 2009 1. RS 812.121. 2. RS ...

Législation

Feuille Fédérale, 06 Mars 2001

Commission d'experts du secret professionel en matière de recherche médicale

Seccion Unica

... du secret professionnel en matière de recherche médicale a, lors de la séance plénière du 20 septembre ...... 5, 10 et 11 de l'ordonnance du 14 juin 1993 concernant les autorisations de lever le secret professionnel en matière de recherche médicale (OALSP, RS 235.154), dans la cause "...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 20 Octobre 1998

Arrêté fédéral sur la prescription médicale d'héroïne

Unique

Arrêté fédéral sur la prescription médicale d'héroïne du 9 octobre L'Assemblée ...... 1FF 1998 1321 121 Prescription médicale d'héroïne. 1Le présent arrêté est ...

Législation

Feuille Fédérale, 20 Février 2001

Commission d'experts du secret professionel en matière de recherche médicale

Seccion Unica

... du secret professionnel en matière de recherche médicale a, par voie de circulation (3 et 23 octobre 2000)...... 4 et 5, 10, 11 et 13 de l'ordonnance du 14 juin 1993 concernant les autorisations de lever le secret professionnel en matière de recherche médicale (OALSP; RS 235.154), dans la cause "Projekt ...

Législation

Feuille Fédérale, 01 Juillet 2003

Loi fédérale sur la prorogation de l'arrêté fédéral sur la prescription médicale d'héroïne

Seccion Unica

Délai référendaire: 9 octobre 2003 Loi fédérale sur la prorogation de l'arrêté fédéral sur la prescription médicale d' du 20 juin L'Assemblée ......n 2003 L'Assemblée fédérale de la Confédération suisse, vu le message du Conseil fédéral du 3 juillet 20021, arrête: 1 L'arrêté fédéral du 9 octobre 1998 sur la prescription médicale d'héroïne2 est prorogé jusqu'à l'entrée en ...

Législation

Feuille Fédérale, 03 Septembre 2002

Loi fédérale sur la prorogation de l'arrêté fédéral sur la prescription médicale d'héroïne

Seccion Unica

Loi fédérale Projet sur la prorogation de l'arrêté fédéral sur la prescription médicale d' L'Assemblée fédérale de la ......�ne du L'Assemblée fédérale de la Confédération suisse, vu le message du Conseil fédéral du 3 juillet 20021, arrête: 1 L'arrêté fédéral du 9 octobre 1998 sur la prescription médicale d'héroïne2 est prorogé jusqu'à l'entrée en ...