examen code de la route

• Arrêt nº 2C 796/2010 de IIe Cour de Droit Public, 27 juillet 2011

... cantonale des impôts du canton de Vaud, route de Berne 46, 1014 Lausanne,. intimée. Objet. Imp�...333 du Code pénal ont été modifiées, ce qui a une incidenc... le Tribunal fédéral, ce qui justifiait l'examen d'office de cette question (ATF 129 IV 49 consid. ...

• Ordonnance sur la circulation militaire (OCM)

... III/IIIE ( 930/930E) ayant réussi leur examen de c onduite . certificat ADR lorsqu'ils transport... dans les tunnels sont fondées sur les codes de restr iction en . 2. Lorsque «2013» est indiq... transport de marchandises dangereuses par route (SDR). au personnel militaire (militaires de carri...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...EEE Espace économique européen . EPU Examen périodique universel . EUFOR Force de l'Union eur...En outre, la procédure de codécision permettant de placer le Parlement sur un p... de la piraterie dans le golfe d'Aden, route maritime d'importance stratégique pour les échan...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 54/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 27 avril 2011

...-ci avait eu une dizaine d'accidents de la route provoqués par des moments d'absence. Des épisode... le 2 novembre 1993, à la suite d'un examen en milieu hospitalier effectué du 20 au 22 octobr... une violation des dispositions de l'ancien code de procédure civile valaisan. Il n'indique cepend...

• Arrêt nº 6B 25/2011 de Tribunal Fédéral, 31 août 2011

...21 al. 2 du Code de procédure pénale fribourgeois du 14 novembre ...Au vu des mesures que l'examen de telles prétentions impliquent, il apparaît tr... avait lâché prise avant de tomber sur la route et de rouler sous l'effet de l'inertie. 2.3 En mat...

• Arrêt nº 1B 142/2011 de Ire Cour de Droit Public, 19 mai 2011

... de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy. Objet. procédure ...L'examen clinique auquel elles se sont soumises auprès du ...185 du Code de procédure pénale genevois (CPP-GE) de même n...

• Arrêt nº 5A 893/2010 de IIe Cour de Droit Civil, 5 mai 2011

...'immeuble sis sur la commune de Y.________, route .., parcelle 308, respectivement son produit de r�...� aux parties en 2010, il n'est pas soumis au code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC, RS... par la cour civile procèdent d'un examen chronologique du financement de l'acquisition immo...

• Arrêt nº 1B 105/2011 de Ire Cour de Droit Public, 14 septembre 2011

...Procureur général du canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy. Objet. procédure ... Quand bien même il est fondé sur l'ancien code de procédure pénale genevois (CPP/GE), l'arrêt ... si le recourant s'était plaint, lors de l'examen survenu immédiatement après les faits, de lésio...

• Arrêt nº 1C 530/2008 de Ire Cour de Droit Public, 30 juin 2010

...Une route de 3ème classe passe devant le stand de tir et re...Dans cet examen, l'autorité devait notamment vérifier l'éventua...44 al. 1 du Titre final du Code civil suisse, alors même qu'elle n'est pas inscri...

• Arrêt nº 1B 128/2011 de Ire Cour de Droit Public, 19 mai 2011

... de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy. Objet. procédure ...L'examen clinique auquel elles se sont soumises auprès du ...185 du Code de procédure pénale genevois (CPP-GE) de même n...