evaluation technologique

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... possible, d'utiliser les moyens technologiques de communication tels que la messagerie éle... techniques, les normes et l'évaluation de la conformité sont régis par l'Accord sur les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

... sur les aliments pour animaux ou de l'évaluation de leur conformité; . b. à l'importation d'alime...a. aux auxiliaires technologiques; . b. aux médicaments vétérinaires, à l'exclus...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... 2010 sur la base du rapport sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (FF 2010 ... source d'emplois et un acteur technologique majeur sur le marché américain, où elle est en ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 716/2010 de Tribunal Fédéral, 15 novembre 2010

... administrée, sur la base d'une évaluation globale de l'ensemble des preuves rassemblées au ..., compte tenu de l'évolution technologique. Lors de la fixation de la peine, les effets de ce...

• Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pour les années 2003 à 2006

...ch. 1.2.1) et les résultats d'une évaluation réalisée par des experts externes (cf. ch. 1.2.2...

• Feuille Fédérale num. 7, 19 février 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance relative à la taxe pour l'assainissement des sites contaminés (OTAS)

...Valeurs de concentration pour l'évaluation des atteintes portées aux eaux par les sites poll... et tiennent compte de l'évolution technologique; . d. les coûts estimés des mesures et les coût...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 28 octobre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Bundesbeschluss I über den Voranschlag für das Jahr 2003

...Prestations de service de tiers. Evaluation des choix technologiques. l 'é tranger. é velop...

• Bundesblatt num. 2, 21 janvier 2003
• Seccion Unica

• Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pendant les années 2007 à 2013

... pour la Suisse, comme l'atteste une évaluation indépendante approfondie. Par le pré-sent messag...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
• Seccion Unica

• Détermination et contrôle des prestations médicales dans l'assurance obligatoire des soins. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

... sont systématiquement soumises à évaluation et, en cas de décision négative, exclues de l'AO...Veille technologique (Horizon Scanning) . Identification des prestation...

• Feuille Fédérale num. 30, 28 juillet 2009
• Seccion Unica

• Inspection «Détermination et contrôle des prestations médicales dans l'assurance obligatoire des soins». Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... fédérale et spécialisé en évaluation des politiques publiques, d'examiner cette problé... les premières phases de leur cycle technologique. Dans ces conditions, la CdG-N salue le fait que l...

• Feuille Fédérale num. 30, 28 juillet 2009
• Seccion Unica