evaluation budgetaire

• Rapport sur la gestion par mandat de prestations et enveloppe budgétaire - Evaluation et suite de la procédure (Rapport d'évaluation GMEB 2009)

• Feuille Fédérale num. 47, 24 novembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la gestion par mandat de prestations et enveloppe budgétaire - Évaluation et suite de la procédure (Rapport d'évaluation GMEB)

• Feuille Fédérale num. 18, 7 mai 2002
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur la gestion par mandat de prestations et enveloppe budgétaire (Rapport d'évaluation GMEB). Rapport de la Commission de gestion et de la Commission des finances du Conseil national

• Feuille Fédérale num. 49, 10 décembre 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur l'encouragement du cinéma (OECin)

... L'office peut, pour certains postes budgétaires, notamment le paiement des droits, les honoraires ... de l'encouragement et indicateurs d'évaluation . A. Evaluation . L'office établit périodiquemen...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Rapport du Conseil fédéral sur la gestion par mandat de prestations et enveloppe budgétaire (Rapport d'évaluation GMEB). Rapport de la Commission de gestion et de la Commission des finances du Conseil des Etats

• Feuille Fédérale num. 42, 22 octobre 2002
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Gestion financière: Crédit budgétaire annuel . Forme(s) d'octroi: Sans forme précise . ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message à l'appui de mesures visant à alléger les finances fédérales

... 2002 pour procéder à une nouvelle évaluation de la situation budgétaire et examiner l'opportun...

• Feuille Fédérale num. 45, 12 novembre 2002
• Seccion Unica

• Message concernant la modification du code des obligations (obligation de révision dans le droit des sociétés) et la loi fédérale sur l'agrément et la surveillance des réviseurs

... de système de contrôle interne et d'évaluation des risques (art. 728a, al. ch. 4 et 5, art. 663b,... la loi sur le programme d'allégement budgétaire 2003. Le message du Conseil fédéral traite ample...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... 2010 sur la base du rapport sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (FF 2010 ... grave, liée à la situation budgétaire de la Grèce et d'autres pays de la zone euro, don...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur les finances de la Confédération

... mandats de prestations et enveloppes budgétaires. (CN 19.3.2004, Müller Erich) . 2003 P 03.3546 G... l'établissement du bilan et l'évaluation 56 . 1.6.5 Système de contrôle interne 58 . 1.7 ...

• Feuille Fédérale num. 1, 11 janvier 2005
• Seccion Unica