europe occidentale iso

• Ordonnance sur le système d'information central sur la migration (Ordonnance SYMIC)

... saisies selon les caractères standard d'Europe occidentale fixés par l'Organisation internationa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 27 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... activités de la Suisse au Conseil de l'Europe, l'autre à la politique extérieure suisse dans l.... Europe occidentale et centrale . Préserver nos intérêts en tant qu...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapporto sulla politica estera 2010

..., che non ha aderito né all'Unione europea né ad alcuna alleanza militare, di difendere i su... economica degli Stati dell'Africa occidentale . (Economic Community of West African States) . ES...

• Foglio Federale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'état civil (OEC)

... saisies selon les caractères standards d'Europe occidentale fixés par l'Organisation internationa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 22 juin 2004
• Unique
• Ordonnance

• Message complémentaire sur l'augmentation et la prolongation du IIIe crédit de programme pour la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est

... affecter les autres pays d'Europe occidentale. Pacte de stabilité pour l'Europe du Sud-Est. Enc...

• Feuille Fédérale num. 10, 12 mars 2002
• Seccion Unica

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

... directes pour l'Europe occidentale: afflux de réfugiés, criminalité organisée...

• Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2004
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique (avec annexes)

... économique des Nations Unies pour l'Europe, . constatant avec préoccupation également que l...L'Alberta, dans la partie occidentale du Canada, où les niveaux des dépôts son...

• Feuille Fédérale num. 25, 29 juin 2004
• Seccion Unica

• Messaggio sulla continuazione della cooperazione con gli Stati dell'Europa orientale e della CSI

... stabilità e alla sicurezza nei Paesi europei limitrofi. Se si tiene conto dell'impegno internaz...Nella regione balcanica occidentale è stato possibile ridurre dal 2000 i conflitti et...

• Foglio Federale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... activités de la Suisse au Conseil de l'Europe». . Nouveaux défis (ch. 2) . Ces dernières décen... les Balkans, l'Afrique centrale et occidentale ainsi que le Népal. . Sécurité humaine et droit...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... suite au rejet de l'Espace Economique Européen (EEE), le 6 décembre 1992. Nous attendons deux ch...UEO Union de l'Europe occidentale UEM Union économique et monétaire. 8 Tables de c...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica