europe occidentale carte

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... activités de la Suisse au Conseil de l'Europe, l'autre à la politique extérieure suisse dans l.... Europe occidentale et centrale . Préserver nos intérêts en tant qu... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapporto sui trattati internazionali conclusi nel 2009

... economiche e sociali nell'Unione europea . allargata (FF 2007 453) 3047 . 2.1.1 Accordo t... concernente la donazione di 50 000 carte . geografiche, concluso il 18 settembre 2009 3087... interni e di rimpatriati dall'Europa occidentale è molto elevata. Una gran parte delle persone gio...

• Foglio Federale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.59/2006 de IIe Cour de Droit Public, 3 mai 2006

... séjourné à Genève, au bénéfice d'une carte de légitimation valable jusqu'au 31 décembre 199... et scolarisée entièrement à l'occidentale, la plupart du temps en Europe, qu'à son retour d...

• Message complémentaire sur l'augmentation et la prolongation du IIIe crédit de programme pour la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est

... soviétique avait profondément modifié la carte politique de l'Europe de l'Est et entrainé la nai... affecter les autres pays d'Europe occidentale. Pacte de stabilité pour l'Europe du Sud-Est. Enc...

• Feuille Fédérale num. 10, 12 mars 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... activités de la Suisse au Conseil de l'Europe». . Nouveaux défis (ch. 2) . Ces dernières décen... les Balkans, l'Afrique centrale et occidentale ainsi que le Népal. . Sécurité humaine et droit... assistons à une redistribution rapide des cartes économiques, dans laquelle sans doute les deux g�...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... bilatéraux avec la Communauté européenne (CE); elle a duré jusqu'au mois de novembre 2000... par les autres pays d'Europe occidentale (cf. ch. 6). Ce nouveau droit conduira certainemen... le passage de la frontière (passeport, carte d'identité, etc.). Cette disposition confirme en ...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à la Charte européenne de l'autonomie locale

... en place dans les pays d'Europe occidentale qui figuraient parmi les signataires de la Charte ... Etats, elle propose un système «à la carte» qui permet d'opérer le choix des disposition...

• Feuille Fédérale num. 2, 20 janvier 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2000 . Présence et coopération: la sauvegarde des intérêts dans un monde en cours d'intégration

... des raisons pour lesquelles l'Union européenne s'efforce de rehausser son profil en matière de ...Du point de vue de l'Europe occidentale, l'Est de l'Europe et le Sud du bassin méditerran... économiques suivantes: loi sur les cartels, loi sur le marché intérieur, loi sur les obstac...

• Feuille Fédérale num. 6, 13 février 2001
• Seccion Unica

• La sécurité par la coopération Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse (RAPOLSEC 2000)

... depuis le tournant de 1989/1990 en Europe, l'évaluation de l'éventail moderne de la menace... ennemis, en premier lieu en Europe occidentale, l'a également influencée. La fin de la guerre f... pour la paix d'une participation «à la carte», ce qui permet à la Suisse d'y apporter sa contri...

• Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur les projets pilotes en matière de vote électronique

...4.4.1 Conseil de l'Europe et OSCE 5239 . 4.5 Conclusion 5240 . 5 Evaluation ...5.2.1.2 Cartes de légitimation 5252 . 5.2.1.3 Identification, au...Dans les cantons de Suisse occidentale, de Bâle-Ville et de Nidwald, cette augmentation ...

• Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2006
• Seccion Unica