Europe du Nord

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

...Afrique du Nord Algérie, Egypte, Jamahiriya arabe libyenne, Maroc... Comme défini dans le manuel des oiseaux d'Europe, du . Moyen-Orient et de l'Afrique du Nord (Cramp ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 4C.25/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 23 juillet 2002

Regeste Registrierung des Namens einer öffentlichrechtlichen Körperschaft als Domain Name im Internet; Schutz aufgrund des Namensrechts (Art. 29 Abs. 2 ZGB). Die Identifikationsfunktion der Domain Names hat zur Folge, dass diese sich ausreichend von den durch ein absolutes Recht wie das Namensrecht geschützten Kennzeichen Dritter unterscheiden müssen (E. 3). Sachverhalt, wo eine privatrechtliche juristische Person den Namen einer Gemeinde übernommen hat und dieser Name, neben anderen Wörtern, Bestandteil der Firma bildet. Analyse des Streitfalls unter dem Gesichtspunkt der Aneignung des Gemeindenamens durch die juristische Person (E. 4.1 und 4.2); bei der Prüfung der Verwechslungsgefahr (E. 4.2) ist der Inhalt der Website nicht ausschlaggebend (E. 4.2.2.1). Analyse des Rechtsstreits we...

... à la faire connaître en tout cas en Europe et en Amérique du Nord. Différents congrès et f...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... activités de la Suisse au Conseil de l'Europe, l'autre à la politique extérieure suisse dans l... l'Afrique du Nord 1024 . 2.6 Politique à l'égard de l'Afrique subs...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Premier appel aux projets INTERREG III B

... espaces transnationaux: l'Espace alpin, l'Europe du Nord-Ouest et la Méditerranée occidentale. Un...

• Feuille Fédérale num. 16, 23 avril 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire 'pour un dimanche sans voitures par saison - un essai limité à quatre ans (Initiative des dimanches)'

... sa situation géographique au coeur de l'Europe, la beauté de ses paysages et un secteur touristi... ses autres partenaires européens situés au nord des Alpes et avec les autres pays d'Europe du Nord...

• Feuille Fédérale num. 6, 15 février 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... activités de la Suisse au Conseil de l'Europe». . Nouveaux défis (ch. 2) . Ces dernières décen...3.2.3.1 Amérique du Nord 5741 . 3.2.3.2 Amérique latine et Caraïbes 5745 ...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'Assemblée fédérale sur les délégations auprès d'assemblées parlementaires internationales et sur les délégations chargées des relations avec les parlements d'autres Etats (Ordonnance sur les délégations parlementaires, ODel)

... l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (AP-CdE);. c. les Comités parlementaires des pays... de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord (AP-OTAN), au sein de laquelle l'Assemblée fédé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 14 octobre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Protocole portant amendement de l'Accord sur le financement collectif de certains services de navigation aérienne d'Islande (1956)

... aéronefs civils sur les routes reliant l'Europe et l'Amérique du Nord et dont une partie quelconq...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 10 mai 2005
• Unique
• Protocole

• Les attachés de défense. Rapport d'inspection de la Commission de gestion du Conseil national

... pour la sécurité et la coopération en Europe . OTAN Organisation du Traité de l'Atlantique Nor... de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN). Ces collaborateurs n'ont pas le statut d'a...

• Feuille Fédérale num. 43, 31 octobre 2006
• Seccion Unica

• Convention du 19 septembre 1979 relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

...subsp. norvegica Nordh. Sphaerophysa kotschyana Boiss. Thermopsis turcica...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 15 juillet 2008
• Unique
• Convention