Europe centrale et orientale

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

...4.2.1 Sauf s'il s'agit de zones centrales d'aires protégées, les Parties encouragent, lors... Comme défini dans le manuel des oiseaux d'Europe, du . Moyen-Orient et de l'Afrique du Nord (Cramp ... Ienisseï jusqu2019à la frontière orientale de la péninsule de Taïmyr et au sud de l'Altaï....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... activités de la Suisse au Conseil de l'Europe, l'autre à la politique extérieure suisse dans l... occidentaux, le Caucase, l'Asie centrale, la région africaine des Grands Lacs, le Népal... les Balkans du reste de l'Europe orientale, où les transitions démocratique et économique ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement

... économique des pays d'Europe centrale et orientale qui s'engagent à respecter et mettre...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 24 janvier 2012
• Unique

• Accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement

... économique des pays d'Europe centrale et orientale qui s'engagent à respecter et mettre...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 24 janvier 2012
• Unique

• Accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement

... économique des pays d'Europe centrale et orientale qui s'engagent à respecter et mettre...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 24 janvier 2012
• Unique

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux

... la Confédération suisse et l'Union européenne relatif à la coopération dans le domaine statist...(AFC) et Centrale de compensation (CdC) . Renseignement: obligatoire..., aux pays d'Europe centrale et orientale et aux pays de la CEI . Organe responsable de l'en...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 17 juillet 2007
• Unique
• Ordonnance

• Accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement

... économique des pays d'Europe centrale et orientale qui s'engagent à respecter et mettre...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 24 janvier 2012
• Unique

• Message concernant une convention de double imposition avec la République d'Albanie

... économique de tous les pays de l'Europe de l'Est; à titre d'exemple, la production indust... renforcée avec les Etats d'Europe centrale et orientale (FF 1991 IV 537), le Conseil fédéra...

• Feuille Fédérale num. 17, 2 mai 2000
• Seccion Unica

• Accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement

... économique des pays d'Europe centrale et orientale qui s'engagent à respecter et mettre...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 24 janvier 2012
• Unique

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 1999

... a été le premier des pays d'Europe centrale et orientale à adhérer au Conseil de l'Europe à...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica