eurocontrol mode s

• Ordonnance du DETEC concernant les licences du personnel du service de la navigation aérienne (OLPS)

... programmes de compétence; cela inclura le mode d'organisation des examens ou des évaluations; s'... de la navigation aérienne (Eurocontrol) sont d'application directe et contraignantes pour...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 23 septembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Earth-bound electronic challenges.

One of the most distressing features of modern battlefields is the possibility for forces on the .... EuroControl (the European organisation for the safety of air n...

• Armada International
• Vol. 28 Num. 5, Octobre 2004

• Message concernant la modification de l'art. 86 de la Constitution fédérale et la création d'un financement spécial du trafic aérien

...�penses de la Confédération en faveur de ce mode de transport ne représentent qu'une petite fracti... illicites) et de contributions à Eurocontrol. Le reste a servi principalement à financer les d...

• Feuille Fédérale num. 38, 18 septembre 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique aéronautique de la Suisse 2004

..., la Suisse est depuis 1992 membre d'Eurocontrol et est particulièrement engagée dans la mise sur...Outre les modes de transport que sont le rail et la route, des lia...

• Feuille Fédérale num. 9, 8 mars 2005
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2006 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... ESARR Eurocontrol safety regulatory requirements (exigences en mati�... NMC Nouveau modèle comptable de la Confédération. OACI Organisatio...

• Feuille Fédérale num. 18, 1 mai 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... de la Suisse au PCRD se fait selon le mode «projet par projet» avec plusieurs restrictions ... Joint Aviation Authorities (JAA) ou Eurocontrol, dont la Suisse est membre. La substance de ces di...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2002

... variétés de riz, ainsi que sur le mode de culture appliqué, de les documenter et de les ... de la navigation aérienne «EUROCONTROL» du 13 décembre 1960, telle qu'amendée par. le P...

• Feuille Fédérale num. 24, 24 juin 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à la révision partielle 1 de la loi sur l'aviation

...- introduction d'un nouveau modèle de financement des services de navigation aérienn... de sûreté et des contributions à Eurocontrol, les dépenses de personnel, de biens et de servic...

• Feuille Fédérale num. 27, 7 juillet 2009
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... des marchandises EUR.1, dont le modèle figure à l'appendice III;. b) soit, dans les cas ... mars 1997 portant adoption de normes Eurocontrol et modification de la directive 93/65/CEE du Conse...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... occasionnées par l'entretien, la modernisation et l'augmentation de la performance des réseaux e...ch. 6.1.1). . 130 Eurocontrol, l'organisation faîtière en matière de sécurit...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica