euribor 12 mois

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8 documents pour euribor 12 mois

- Accord de coopération scientifique et technologique entre la Confédération suisse d'une part, et la Communauté européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique, d'autre part (avec annexes)
... égal au taux interbancaire offert pour un mois (EURIBOR) qui figure à la page 248 du «Telerate�... 11 et les décisions n° 2002/837/Euratom 12 et 2002/838/Euratom 13 du Conseil (ci-après d�...
- Accord de coopération scientifique et technologique entre la Confédération suisse et les Communautés européennes (avec annexes et acte final)
...Ingress. gestützt auf die Artikel 12201315, 22 Absatz 1, 25, 55, 57 und 1032013106 des Strass... égal au taux interbancaire offert pour un mois (EURIBOR) qui figure à la page 248 du «Telerate�...
- Message concernant l'octroi d'une garantie à la Banque nationale suisse dans le cadre d'un prêt au Fonds fiduciaire pour la réduction de la pauvreté et pour la croissance du Fonds monétaire international
... Selon les besoins En général, jusqu'à 120 % de la quote-part . Centrée sur les objectifs d... prélèvement, puis à un intervalle de six mois civils à partir cette date. Il sera égal au prod... offert à six mois en euros (Euribor),. - taux de rendement obligataire des Bons du Tr...
- Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 2010
- Seccion Unica

- Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique
... voies navigables intérieures (JO L 339 du 15.12.1980, p. 30). . 395 L 0064: directive 95/64/CE du ... publiques Délai de transmission: t+8 mois . Périodicité: annuelle. Transmission pour les ... taux interbancaire offert pour un mois (EURIBOR) à la date d'échéance, tel qu'il figure à la p...
- Accord de coopération scientifique et technologique entre la Confédération suisse d'une part, et la Communauté européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique, d'autre part
... égal au taux interbancaire offert pour un mois (EURIBOR) qui figure à la page 248 du «Telerate�... par le règlement (CE, Euratom) n o 1248/2006 2 du 7 août 2006 ainsi qu'avec les autres r...
- Accord de coopération scientifique et technologique entre la Confédération suisse d'une part, et la Communauté européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique, d'autre part (avec annexes)
... 3 JO L 355 du 30.12.2002, p.23. 4 JO L 294 du 29.10.2002, p.1. 5 J... présent accord moyennant un préavis de six mois. Les Parties se notifient, dans les trois mois sui... taux interbancaire offert pour un mois (EURIBOR) qui figure à la page 248 du «Telerate». Ce tau...
- Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
- Seccion Unica
- Accord de coopération scientifique et technologique entre la Confédération suisse et les Communautés européennes (avec annexes et acte final)
... présent accord moyennant un préavis de six mois; l'article 14, paragraphes 3 et 4, ne s'applique p...Art. 12 Champ d'application territorial. Le présent accor... taux interbancaire offert pour un mois (EURIBOR) qui figure à la page 248 du «Telerate». Ce tau...
- Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica
- Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique
.... Art. 12 Champ d'application territorial . Le présent acco...Sauf dénonciation écrite six mois avant la fin de cette période, l'accord est consi... taux interbancaire offert pour un mois (EURIBOR) à la date d'échéance, tel qu'il figure à la p...
- Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
- Seccion Unica