etudiant etranger a paris

• Convention entre la Confédération suisse et la République de Turquie en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu

.... Art. 20 Etudiants . 1. Les sommes qu'un étudiant ou un stagiaire q... l'imputation de l'impôt payable à l'étranger sur l'impôt turc (qui peuvent être modifiées, d... sur les gains faits dans les jeux, paris ou loteries. . Art. 3 Définitions générales . 1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de certaines personnes originaires de la Tunisie

... Département fédéral des affaires étrangères, vu l'art. 6 de l'ordonnance du 19 janvier 2011 in... BOUTIBA, marié à Nesrine BEN ALI, étudiant à l'étranger, demeurant au Palais Présidentiel ...Paris, fils de Paulette Hazette, Directeur de société,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 15 février 2011
• Unique

• Convention entre la Confédération suisse et la République de Turquie en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu

.... Art. 20 Etudiants . 1. Les sommes qu'un étudiant ou un stagiaire q... l'imputation de l'impôt payable à l'étranger sur l'impôt turc (qui peuvent être modifiées, d... sur les gains faits dans les jeux, paris ou loteries. . Art. 3 Définitions générales . 1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Arrêt de IIe Cour de Droit Civil, 7 juillet 1988

Regeste Art. 277 Abs. 2 ZGB; Unterhaltspflicht der Eltern für ein mündiges Kind. Um darzutun, dass die Ausbildung ordentlicherweise abgeschlossen werden kann, muss das mündige Kind, das von seinen Eltern Unterhaltsleistungen während des vor einiger Zeit aufgenommenen Studiums fordert, Erfolg im Studium nachweisen, insbesondere durch bestandene Prüfungen und durch Einreichung von vorgeschriebenen Arbeiten (E. 3). **************************************** Regeste Art. 277 al. 2 CC; obligation d'entretien des père et mère d'un enfant majeur. Pour établir que les perspectives d'achèvement de sa formation dans des délais normaux sont fondées, l'enfant majeur qui requiert de ses père et mère une prestation d'entretien durant les études qu'il suit depuis un certain temps doit prouver qu'il a ...

... année de droit à l'Université de Paris XII dont il suit les cours par correspondance et p...La loi n'impose pas l'assistance à un étudiant qui perd son temps ("Bummelstudent", REUSSER, Unte...�tudes de droit, puisqu'il a choisi à l'étranger la même faculté. Il fait valoir qu'étant double...

• Convention entre la Confédération suisse et la République de Turquie en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu

.... Art. 20 Etudiants . 1. Les sommes qu'un étudiant ou un stagiaire q... l'imputation de l'impôt payable à l'étranger sur l'impôt turc (qui peuvent être modifiées, d... sur les gains faits dans les jeux, paris ou loteries. . Art. 3 Définitions générales . 1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Département fédéral des affaires étrangères (DFAE) . Département fédéral de l'intérieur (D...�valuation de manière à permettre aux étudiants dont les parents exercent des professions les obli.... Maison suisse, Cité universitaire, Paris . 325.3600.303. NMC: A2310.0191 Formation et rech...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Convention entre la Confédération suisse et la République de Turquie en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu

.... Art. 20 Etudiants . 1. Les sommes qu'un étudiant ou un stagiaire q... l'imputation de l'impôt payable à l'étranger sur l'impôt turc (qui peuvent être modifiées, d... sur les gains faits dans les jeux, paris ou loteries. . Art. 3 Définitions générales . 1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Rapporto al Consiglio nazionale sulle elezioni del Consiglio nazionale per la 46a legislatura

...1 Petrig Anna 1977 Étudiante Törbel Oberschrot 2'903. 2 Bundi Anina 1979 Pays... 4 Vez Parisima 1957 Cheffe de service adj.,. avocate. Cheseaux-s...199'713. dont Suisses de l'étranger.............. 6'616. Votants........................

• Foglio Federale num. 48, 7 décembre 1999
• Seccion Unica

• Convention entre la Confédération suisse et la République de Turquie en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu

.... Art. 20 Etudiants . 1. Les sommes qu'un étudiant ou un stagiaire q... l'imputation de l'impôt payable à l'étranger sur l'impôt turc (qui peuvent être modifiées, d... sur les gains faits dans les jeux, paris ou loteries. . Art. 3 Définitions générales . 1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant l'année 2012

... des bourses allouées à des étudiants et artistes étrangers en Suisse pendant les anné...Paris 2009. . 4 Shanghai-Jiao Tong 2010, Times Higher Ed...

• Feuille Fédérale num. 4, 25 janvier 2011
• Seccion Unica