etudiant etranger a paris

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de certaines personnes originaires de la Tunisie

... Département fédéral des affaires étrangères, vu l'art. 6 de l'ordonnance du 19 janvier 2011 in... BOUTIBA, marié à Nesrine BEN ALI, étudiant à l'étranger, demeurant au Palais Présidentiel ...Paris, fils de Paulette Hazette, Directeur de société,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 15 février 2011
• Unique

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Département fédéral des affaires étrangères (DFAE) . Département fédéral de l'intérieur (D...�valuation de manière à permettre aux étudiants dont les parents exercent des professions les obli.... Maison suisse, Cité universitaire, Paris . 325.3600.303. NMC: A2310.0191 Formation et rech...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant l'année 2012

... des bourses allouées à des étudiants et artistes étrangers en Suisse pendant les anné...Paris 2009. . 4 Shanghai-Jiao Tong 2010, Times Higher Ed...

• Feuille Fédérale num. 4, 25 janvier 2011
• Seccion Unica

• Convention entre la Confédération suisse et la République de Turquie en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu

... sur les gains faits dans les jeux, paris ou loteries. . Art. 3 Définitions générales . 1.... Art. 20 Etudiants . 1. Les sommes qu'un étudiant ou un stagiaire q... l'imputation de l'impôt payable à l'étranger sur l'impôt turc (qui peuvent être modifiés, de...

• Feuille Fédérale num. 14, 7 avril 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE)

...2005 M 04.3206 Financement des étudiants étrangers dans les hautes écoles . (N 16.6.05, C... conclue par une rencontre internationale à Paris. Les participants étaient l'ancienne cheffe du DF...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica

• Convention entre la Confédération suisse et la République de Turquie en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu

... sur les gains faits dans les jeux, paris ou loteries. . Art. 3 Définitions générales . 1.... Art. 20 Etudiants . 1. Les sommes qu'un étudiant ou un stagiaire q... l'imputation de l'impôt payable à l'étranger sur l'impôt turc (qui peuvent être modifiées, d...

• Feuille Fédérale num. 36, 14 septembre 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire «contre la construction de minarets»

.... A l'étranger, l'interdiction visée par l'initiative susciterai..., L'architecture sacrée de l'Islam, Paris 1997, p. 14 ss. . 3.1.2 Signification et fonction ... faite aux élèves et aux étudiantes de porter le voile islamique dans des Etats partie...

• Feuille Fédérale num. 37, 16 septembre 2008
• Seccion Unica