etude de faisabilite methodologie

• Arrêt nº 1C 568/2008 de Ire Cour de Droit Public, 6 juillet 2009

...Par ailleurs, l'étude d'impact sur l'environnement avait été réalisé... de cinq variantes, selon la même méthodologie (systématisation des objectifs, pondération et n... qui seront disponibles d'ici là, la faisabilité technique et la proportionnalité de la pose d'un ...

• Arrêt nº 2P.6/2006 de IIe Cour de Droit Public, 31 mai 2006

... un appel de candidatures pour un mandat d'études portant sur l'évaluation d'un viaduc et l'établi... mandat (30 %), analyse du mandat et méthodologie proposée (30 %). Cinq candidats ont été présé...1. Réalisme et faisabilité du concept proposé. 2. Intégration architectural...

• Projet-pilote Audit de gestion DFAE/DDPS. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseils des Etats

... l'audit de gestion, de tester la faisabilité, le coût et l'utilité de ce dernier en auditant .... Se basant sur cette étude de cas, le présent projet-pilote se solde par un ...3 Cadre d'évaluation et méthodologie 3931 . 4 Résultats, conclusions et suite des trav...

• Feuille Fédérale num. 22, 3 juin 2008
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2007 du Contrôle parlementaire de l'administration. Annexe au rapport annuel 2007 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

...La faisabilité et l'utilité de l'audit de gestion ont été testtées dans le cadre d'une étude de cas portant sur l'Office fédéral du sport. Le... et de la complexité de leur méthodologie, les commissions confient leur réalisation à des...

• Feuille Fédérale num. 24, 17 juin 2008
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur la recherche toxicologique indépendante en Suisse (Rapport donnant suite au postulat Graf 02.3125 «Toxicologie. Pour une recherche indépendante en Suisse»)

... CECT Certificat d'études complémentaires en toxicologie. Coetox Collabora... et l'environnement ainsi que les méthodologies nécessaires à cet effet. . On entend par toxicol...- faisabilité: la variante est-elle réalisable dans un délai u...

• Feuille Fédérale num. 23, 5 juin 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007

... et plusieurs Etats de l'ANASE), des études de faisabilité ou des contacts exploratoires sont... tient entre autres au changement de méthodologie. Les classements ne sont pas toujours comparables ...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2006 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... CPSur a également pris connaissance d'une étude de faisabilité, réalisée par le CDF, en vue d'u... a pour mission de développer une méthodologie adéquate ainsi que d'estimer la faisabilité et l...

• Feuille Fédérale num. 18, 1 mai 2007
• Seccion Unica

• Rapport relatif à l'évaluation de l'efficacité de la loi sur l'égalité en exécution de la motion Vreni Hubmann 02.3142, transmise par le Conseil national sous forme de postulat le 21 juin 2002

... 2.1 Problématique 3068 . 2.2 Méthodologie 3069 . 3 Résultats des enquêtes 3069 . 3.1 Déc... deux aspects ont déjà fait l'objet d'études antérieures 2 . Il est d'ailleurs prévu qu'une n...14 LEg): une étude de faisabilité portant sur l'introduction d'un label égalité po...

• Feuille Fédérale num. 12, 28 mars 2006
• Seccion Unica

• Les trois «Tests PME» de la Confédération: connus? utilisés? efficaces? Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

...1.3 Méthodologie 3137 . 2 Cadre général des «Tests PME» 3139 . ... développées par l'OCDE.6 Dans cette étude, le CPA fait référence à la méthodologie du te... politique, c'est-à-dire sa faisabilité, son soutien et son applicabilité.45 D'autre part...

• Feuille Fédérale num. 12, 28 mars 2006
• Seccion Unica

• Rapport 2003 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

...1.2.5 Etude de faisabilité pour une évaluation de la promoti... d'analyse du DFAE au moyen d'une méthodologie différente. L'étude du Professeur . Jeanrenaud a...

• Feuille Fédérale num. 26, 6 juillet 2004
• Seccion Unica